Domaine royal

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Tout pouvoir a besoin de disposer de revenus pour faire face à ses dépenses, comme l'entretien de sa propre famille mais aussi de ses conseillers et de ses soldats. Pour cela au Moyen-Âge, les rois de France disposaient du domaine royal.

L'évolution du domaine royal entre 987 et 1328

La constitution du domaine royal[modifier | modifier le wikicode]

Le domaine royal est l'ensemble des terres dont le roi est le seigneur direct. Sous Hugues Capet, cela ne représentait qu'une fraction minime du royaume, mais à partir du XVIe siècle, le domaine royal se confond avec le royaume dans son intégralité.

Hugues Capet, tout comme ses successeurs immédiats, n'était qu'un seigneur important de l'Île-de-France. Ses possessions étaient de petites seigneuries séparées par d'autres seigneuries indépendantes.

Mais, par une politique continue et patiente, les Capétiens ont réussi à augmenter considérablement le domaine royal. Ils ont d'abord éliminé les petits seigneurs indépendants intercalés dans les terres capétiennes en Île-de-France, surtout au XIe siècle.

Puis, ils ont agrandi le domaine en contractant des mariages avec les héritières de grandes principautés territoriales ; c'est le cas pour la Champagne au XIVe siècle ou pour la Bretagne au XVIe.

Ils ont aussi tiré parti du fait qu'ils sont les suzerains de tous les seigneurs du royaume et qu'à ce titre ils peuvent retirer leurs fiefs aux vassaux qui sont déclarés félons (ce fut le cas pour Jean sans Terre, qui y perdit la Normandie, le Maine et l'Anjou qui furent confisqués par Philippe II).

Par ailleurs, le roi peut acheter de petites seigneuries et il peut recevoir des donations à son profit. Par contre, les Capétiens utilisèrent la pratique des apanages qui réduisait momentanément la taille du domaine royal.

L'administration du domaine royal[modifier | modifier le wikicode]

Les seigneuries du domaine royal procuraient au roi des revenus (comme à l'époque toute autre seigneurie non-royale le faisait pour son seigneur). Il y avait les impôts versés, très souvent en nature, par les habitants, par exemple, les banalités, le cens, les lots et ventes ; il y avait les droits payés par les vassaux à leur suzerain comme l'aide aux quatre cas. Le roi pratiquait aussi la confiscation des biens des usuriers mais aussi des étrangers morts sur ses terres, c'est le droit d'aubaine.

Les seigneuries du domaine royal étaient administrées sur place par des prévôts, puis des baillis et des sénéchaux, nommés par le roi et révocables à tout moment. Une Cour des Comptes, à Paris, prenait en charge la comptabilité royale, revenus et dépenses. Dans ses domaines le roi rendait la justice en personne ou par l'intermédiaire de juges qu'il nommait et il y avait une cour supérieure d'appel : le Parlement. Toute cette administration seigneuriale et privée sera ensuite étendue à tout le royaume quand le roi s'en rendra le seul maître.


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