Bailli

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Le bailli ou le sénéchal étaient des représentants du roi dans de petits territoires : le bailliage et la sénéchaussée. Au Moyen Âge, le mot « bailli » est surtout utilisé dans la partie nord du royaume et le mot « sénéchal » dans la partie sud.


À partir de la fin du XIIe siècle, le domaine royal s'agrandissant, le roi en tant que seigneur de ces territoires, ne pouvait être présent partout. Il nommait alors un bailli ou un sénéchal pour exercer son autorité seigneuriale : percevoir ses impôts seigneuriaux, rendre sa justice seigneuriale, rassembler les contingents d'hommes que la seigneurie devait envoyer à l'armée royale (le service d'ost). Les baillis ont été des agents efficaces pour imposer l'autorité du roi face aux autres autorités locales (les autres seigneurs régionaux, les évêques, les municipalités...).

Dans les Temps modernes[modifier | modifier le wikicode]

À l'origine les baillis étaient recrutés parmi la noblesse d'épée. Mais à partir du XVIe siècle on pouvait acheter cette charge et même en cumuler plusieurs. Au début du XVIe siècle il y avait 86 bailliages et en 1789 près de 400. La taille des bailliages était très variable et leurs limites souvent imprécises, ce qui provoquait des contestations d'autorité.

À partir du XVIe siècle, les bailliages deviennent surtout des tribunaux d'appel pour les procès devant le tribunal du prévôt royal ou les tribunaux seigneuriaux. Ils sont des tribunaux de première instance pour les nobles, les affaires de biens ecclésiastiques et certaines affaires criminelles. Ils disposent alors d'un personnel nombreux de fonctionnaires. Le bailliage servait aussi de cadre territorial pour l'élection des députés aux états généraux.

Pour compléter sur l'Ancien Régime[modifier | modifier le wikicode]

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