Sénat de l'Empire romain

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À partir de la fin du Ier siècle av. J.-C. jusqu'à la fin de l'Empire au milieu du Ve siècle apr. J.-C. le Sénat romain continue d'exister. Mais son recrutement est différent de celui existant pendant la période républicaine : désormais c'est l'empereur qui choisit les membres du sénat. La composition du sénat change énormément puisque les sénateurs d'origine non-italienne forment presque la moitié du sénat (certains sénateurs d'ailleurs ne résident jamais à Rome ou en Italie). Les fonctions de l'assemblée sont également modifiées, il perd le contrôle des affaires étrangères et des finances (sauf celles de la ville de Rome) et progressivement la loi est faite par l'empereur.

Comment devient-on sénateur?[modifier | modifier le wikicode]

À l'avènement d'Auguste, le sénat romain compte environ 1000 sénateurs (uniquement des Italiens). S'attribuant les fonctions de censeur Auguste réduit leur nombre à 600.

Le choix des sénateurs relève de la seule décision de l'empereur. Ils sont pris dans les familles des sénateurs (ordre sénatorial) ou bien ils proviennent de l'ordre des chevaliers à qui l'empereur permet d'accéder à une carrière politique (ce qui leur était interdit pendant la période républicaine). En vertu du système de l'adlectio,, l'empereur peut nommer qui il veut, même en dehors des conditions normales de carrière. L'entrée normale dans le cursus menant à la fonction de sénateur se fait à partir de la fonction de questeur que l'on peut obtenir à partir de 25 ans. On devient sénateur pour la vie, même si par moment l'empereur « purge » le sénat et renvoie ceux qu'il juge indignes d'occuper la fonction en raison de leur comportement ou d'un défaut de fortune. Appartenir à l'ordre sénatorial est héréditaire (jusqu'à la quatrième génération), même si on n'y fait pas une carrière politique.

La faveur impériale ne suffit pas. Le sénateur doit disposer d'une fortune dont les revenus lui permettent de tenir son rang. Le sénateur doit avoir un cens de plus de un million de sesterces. Cette fortune doit être constituée de terres (les activités commerciales et bancaires étant interdites au sénateur). Le quart de ces terres doit être situé en Italie. D'ailleurs les sénateur ont Rome pour domicile légal. S'ils veulent se rendre dans une autre province de l'empire, sauf en Narbonnaise ou en Sicile, ils doivent demander l'autorisation de l'empereur. L'entrée en Égypte (propriété personnelle de l'empereur leur est interdite). À partir du règne de l'empereur Caracalla, qui accorde la citoyenneté à tous les hommes libres de l'empire, les sénateur peuvent aussi disposer d'un second domicile légal dans leur région d'origine.

Composition du sénat[modifier | modifier le wikicode]

Dès le règne de l'empereur Claude (milieu du Ier siècle), des non-italiens sont nommés au sénat (Claude, né à Lyon, y fait entrer des chefs gaulois). Progressivement le sénat « s'internationalise ». À la fin du IIe siècle plus de la moitié des sénateurs ont des origine extérieures à l'Italie. Cependant la Bretagne (actuelle Angleterre) et la Sardaigne ne fournissent pas de sénateurs ; le premier sénateur égyptien est nommé sous l'empereur Septime Sévère.

Privilèges des sénateurs[modifier | modifier le wikicode]

À compter du règne de l'empereur Hadrien, les sénateurs et les membres de leurs familles reçoivent l'appellation de clarissimes. Eux seuls peuvent postuler pour occuper les fonctions du cursus honorum qui leur ouvrent les portes du sénat.

Dès la prise de la toge virile, une large bande de couleur pourpre (le laticlave) orne sa tunique. À ses pieds il porte des brodequins rouges comportant un double laçage. Lorsqu'il assiste à des spectacles publiques il a le droit à des places réservées. Le sénateur qui commet une faute grave est hugé par le sénat et non par des tribunaux ordinaires. Les sénateurs sont exemptés du paiement de certains impôts fonciers (alors que leur richesse provient de la terre).

Les sénateurs jouissent de privilèges judiciaires. Ils ne sont pas soumis à la prison préventive et à la torture. Pour un crime grave, un plébéien peut être condamné à mort alors qu'un sénateur est puni de l'exil et de la confiscation de ses biens. Par contre s'il la punition est une amende, le sénateur doit verser une plus forte somme qu'un plébéien condamné pour le même délit.

Les rares sénateurs d'origine patricienne, descendant des plus anciennes familles de Rome sont seuls autorisés à occuper certaines fonctions religieuses prestigieuses, comme celle des prêtres de Jupiter, le flamen dialis.

Afin de protéger l'ordre sénatorial les « mésalliances » sont interdites. La fille d'un sénateur ne peut épouser un affranchi, si elle le fait le mariage est déclaré nul. Une femme issue de l'ordre sénatorial perd ses avantages si elle épouse un homme d'un rang inférieur.

Rôle du sénat pendant l'empire[modifier | modifier le wikicode]

Avec l'installation du pouvoir impérial (l'imperator est le chef suprême des armées romaines), le sénat perd une de ses fonctions essentielles : la direction de la politique étrangère, c'est à dire la diplomatie et la guerre.

Mais le sénat renforce ses attributions en matière électorale (c'est à dire la désignation des magistrats). Depuis le règne de l'empereur Tibère de 14 à 37, le sénat remplace les comices. Il enlève le droit de nommer les magistrats de rang supérieur (les consuls et les préteurs) aux comices centuriates et le pouvoir de choisir les édiles et les questeurs aux comices tributes. Cependant la liberté de décision du sénat est fortement diminuée par le droit de présentation d'un candidat par l'empereur (commendatio) valable pour toutes les fonctions du cursus honorum à partir du règne de l'empereur Vespasien. On imagine mal les sénateurs « recaler » un candidat soutenu par l'empereur. Quelquefois les empereurs se font nommer consuls.

En matière de rédaction des lois le sénat conserve pendant deux siècle le droit de voter des sénatus consultes ayant force de loi, cela en concurrence avec les lois d'origine impériale. Mais dès la dynastie des Sévères, ce sont les lois impériales qui dominent.

Progressivement le Sénat cesse d'être la cour de justice suprême de l'empire romain. L'appel des décisions des tribunaux inférieurs auprès du Sénat est remplacé au cours du Ier siècle par l'appel à l'empereur qui délègue cette fonction au préfet du prétoire. À partir de Septime Sévère le Sénat ne conserve que le droit de juger ses propres membres.

Commencé dès le règne d'Auguste, la réduction des pouvoirs administratif du sénat le réduit au rôle de conseil municipal de Rome. La direction du trésor lui est enlevée au profit de l'empereur, et son budget ne concerne plus que la ville de Rome.

Pour compléter sur le sénat romain[modifier | modifier le wikicode]

  • Sénat romain, concerne surtout le sénat pendant la période républicaine
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