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Douane

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Une zone de douane à la frontière entre la France et la Suisse.

La douane est une institution publique (de l'État), dont le rôle est de surveiller et de contrôler les personnes et les marchandises qui entrent et sortent d'un pays. De ce fait, elle encaisse les droits de douane qui sont imposés sur les marchandises et s'assure que les produits interdits n'entrent pas dans le territoire national.

Histoire[modifier | modifier le wikicode]

L'histoire de la douane remonte à l'Antiquité. Les romains installent des bureaux pour percevoir les droits de douane lors de la conquête de la Gaulle. Ces bureaux sont appelés Portoria. L'impôt que percevait les romains servait à l'entretien des villes. Au XVIIe siècle en France, Jean-Baptiste Colbert alors ministre des finances du roi Louis XIV, augmente les droits de douane pour les produits importés et offre des subventions aux entreprises locales, ceci afin de rendre les produits nationaux français plus comptétifs face aux produits venant de l'extérieur (Hollande, Angleterre, Espagne). Colbert pratiquait donc un protectonnisme économique.

En 1791, juste après la révolution française, la Régie Nationale des Douanes est créée. Elle empoie plus de 15 000 agents et applique un protectionnisme économique comme à l'époque de Colbert. Cette dernière est dissoute et remplacée par le Ministère du Commerce et des Manufactures en 1812 par Napoléon Ier. L'arrivée de Napoléon II au pouvoir au milieu du XIXe siècle marque l'avènement du libre-échange des marchandises entre pays européens. Les postes douaniers sont aussi créés dans les colonies françaises (l'Algérie, la Tunisie, l'Indochine et la Tunisie).

Lors de la première guerre mondiale et le début de la seconde guerre mondiale, les bataillons douaniers sont créés un peu partout en Europe afin de surveiller et défendre les frontères nationales. Les douaniers sont alors armés et servent dans l'armée. En France, ces bataillons seront dissouts après l'armistice signé face à l'Allemagne nazie en 1940. Le développement des échanges commerciaux entre pays et la mondialisation après les deux guerres mondiales, ont entrainé la création des institutions comme l'organisation mondiale du commerce dont le rôle est d'assurer le libre-échange et d'éviter les guerres commerciales entre États, afin d'augmenter le volume des échanges internationaux.

Statut[modifier | modifier le wikicode]

Dans la plupart des pays du monde, la douane est une institution publique à caractère économique, sécuritaire, et financier. Elle est soit intégrée à l'armée, soit possède un statut civil comme c'est le cas en France.

Droits de douane par pays[modifier | modifier le wikicode]

Pays Taux des droits (2023)
Arabie saoudite Arabie saoudite 4,85 %
Australie Australie 5 %
Brésil Brésil 10,7 %
Chili Chili 6 %
Chine Chine 8,37 %
États-Unis États-Unis 3 %
France France 4,2 %
Japon Japon 3 %
Maroc Maroc 23 %
Russie Russie 9,9 %
Suisse Suisse 5,5 %
Drapeau UE.svg Union européenne 4,2 %

Missions[modifier | modifier le wikicode]

Les missions de la douane peuvent varier d'un pays à un autre. En général, ses missions sont :

  • percevoir les droits de douane ;
  • contrôler les marchandises et les personnes qui entrent et sortent du territoire national ;
  • lutter contre le terrorisme, le trafic de stupéfiants, le blanchiment d'argent et le trafic d'armes ;
  • assurer la sécurité des frontières nationales ;
  • assurer le bon fonctionnement du commerce international ;
  • lutter contre l'immigration illégale et clandestine.
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