Grands Jours

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Les Grands Jours étaient des sessions tenues par les parlements dans des villes éloignées du siège habituel des parlements afin de proposer un recours de la part de ou des accusés et de sanctionner les abus, en particulier après des périodes de troubles (Fronde...).

Histoire[modifier | modifier le wikicode]

Ils étaient présidés par un Commissaire du roi entouré de magistrats professionnels tel des greffiers, des conseillers ou bien encore des maîtres des requêtes. Ils sont munis d'une commission royale pour aller juger sur place. Le procédé est fréquemment utilisé aux XVe et XVIe siècles.

Ils furent créés durant le Moyen-Âge par les comtes de Champagne et furent après utilisés par les rois de France.

Vikiliens pour compléter[modifier | modifier le wikicode]

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