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Zollverein
Le zollverein (Deutscher Zollverein) est une union douanière et commerciale conclue entre les différents allemands à partir de 1834. Aux membres fondateurs (Royaume de Prusse, Royaume de Bavière, Royaume de Wurtemberg, royaume de Saxe , Landgraviat de Hesse-Cassel et les différents États situés en Thuringe, sont venus progressivement se joindre les autres États regroupés politiquement dans la Confédération germanique. L'empire d'Autriche puis l'empire d'Autriche-Hongrie ne font pas partie du Zollverein. Par contre après son annexion par l'empire allemand en 1871, l'Alsace-Lorraine sera englobée dans l'union douanière. Le zollverein durera jusqu'à la défaite de l'Allemagne en 1919, à l'issue de la Première Guerre mondiale. Les buts du zollverein sont de réduire le nombre de frontières qui à l'intérieur de l'espace allemand gênaient la circulation des marchandises, ainsi en 1790 il y avait près de 1800 frontières qui morcelaient cet espace plus petit que la France. La réorganisation de l'Allemagne par Napoléon Ier a réduit considérablement le nombre de ces obstacles. Après la défaite napoléonienne, les décisions du Congrès de Vienne, permettent l'absorption de petits États par leurs voisins plus puissants mais les frontières continent d'exister. Les économistes et hommes politiques de l'époque pensent qu'il faut une autre organisation douanière.
Les princes allemands sont intéréssés par une simplification des frontières car ils perçoivent les droits de douanes qui y sont liés. On est persuadé, à juste titre, que le nouveau système douanier sera plus efficace, moins coûteux en personnel donc d'un meilleur rendement financier. Or les droits de douanes sur les produits qui circuleront dans le zollverein ne sont pas soumis au contrôle des différentes assemblées parlementaires qui surveillent les gouvernements, c'est de l'argent dont ces derniers peuvent disposer comme ils l'entendent.
Le morcellement de l'espace allemand et ses conséquences économiques[modifier | modifier le wikicode]
Après l'effondrement de l'empire napoléonien, le Congrès de Vienne remodèle la carte de l'Europe, en particulier en Allemagne. La Prusse s'agrandit considérablement dans la région rhénane en annexant nombre de principautés qui existaient depuis le Moyen Âge. Désormais l'espace allemand est divisé entre 38 États regroupant environ 29 millions d'habitants sur une superficie de 630 000 km2.
Déjà pendant la période révolutionnaire et impériale, imitant la suppression des frontières provinciales en France, la Bavière, le Wurtemberg, le Grand-Duché de Bade, ainsi que le royaume de Westphalie sous domination directe de Napoléon, avaient fait disparaître les frontières intérieures qui morcelaient leur territoires respectifs. Mais les frontières subsistaient entre les différents États allemands. Ces frontières pénalisaient les échanges entre les pays, car au passage de chaque frontière la perception de droits de douanes sur les produits entrant ou transitant à travers les États, en augmentait le coût.
La fin du blocus continental mis en place par Napoléon ouvre brutalement l'espace allemand aux produits industriels britanniques qui viennent dangereusement concurrencer les produits allemands encore en grande partie d'origine artisanale. Des économistes pensent qu'il faut protéger l'industrie allemande naissante en augmentant les droits de douanes aux frontières extérieures de l'espace allemand mais les diminuer à l'intérieur de ce même espace. L'idée est de regrouper les États du point de vue douanier et de ne percevoir que des droits allégés sur les produits circulant dans le regroupement. Il n'est pas question de supprimer totalement les droits de douanes car ceux-ci constituent la ressource essentielle de chaque État (à cette époque il n'existe pas d'impôt sur les revenus des personnes physiques ou des entreprises). Mais les petits États allemands, totalement enclavés et dépendant totalement de leurs voisins pour recevoir les produits ont tout intérêt à intégrer un espace plus vaste et à limiter le nombres de frontières à franchir.
Le regroupement autour de la Prusse[modifier | modifier le wikicode]
Divers essais d'unions régionales sont tentés entre 1818 et 1834. En 1820, le Wurtemberg essaie de regrouper les États allemands autres que l'Autriche et la Prusse : c'est un échec. En 1825, le Wurtemberg réussit à former une union douanière avec la Bavière (union douanière du sud de l'Allemagne). En 1828, les États de l'Allemagne centrale ( Hanovre, Saxe, Hesse-Cassel, Nassau, Brême, Brunswick et Francfort) forment l'union commerciale de l'Allemagne centrale, union soutenue par la France, l'Autriche, le Royaume-Uni et les Pays-Bas soucieux de maintenir des États échappant à l'influence de la Prusse ou de la Bavière.
Cependant le système douanier mis en place par la Prusse semble séduire de plus en plus. Les douanes intérieures sont supprimées et les droits de douanes perçus au niveau des frontières extérieures sont modérés. Par contre les produits allemands ou étrangers transitant par la Prusse en direction d'autres États allemands sont fortement taxés, mesure qui doit inciter les États voisins de la Prusse à rejoindre le système prussien pour échapper à cette taxation importante. Les matières premières et alimentaires de base sont exemptées : ce qui plait aux grands propriétaires allemands qui peuvent ainsi écouler leur production agricole et permet aux industriels de se fournir en matières premières et en énergie de manière avantageuse, mesures favorable à un essor de l'industrie allemande. Les produits artisanaux sont modérément taxés afin de ne pas trop déplaire à une partie importante de la population allemande qui travaille encore selon le système de l'artisanat. Par contre les produits de luxe et les produits de l'épicerie fine sont fortement taxés.
Le système prussien est très efficace car il est simple ; les frais administratifs sont relativement faibles ce qui laisse plus de profit aux gouvernements. Dans le système prussien les taxes rapportent 24 sous par habitant alors que dans l'union sud-allemande il n'en rapporte que 9,5 car 40% des taxes perçues servent à payer les frais de fonctionnement.
Dès 1828, la Hesse-Darmstadt adhère au système prussien, en 1829 ce sera la Hesse-Cassel qui quitte l'union de l'Allemagne centrale pour rejoindre le système prussien. Puis progressivement les autres États s'y rallient. L'union générale, le Zollverein est alors fondé en mars 1833 pour entrer en vigueur le 1er février 1834.
Fonctionnement du Zollverein[modifier | modifier le wikicode]
Les États membres disposent chacun d'une voix, cependant certains membres délèguent leurs droits à d'autres (ainsi la ville libre de Francfort-sur-le-Main joint sa voix à celle celle d'Hesse-Nassau, les petits États de Thuringe regroupent leurs voix dans l'association douanière et commerciale des États de Thuringe). La direction du zollverein est assurée par la conférence de l'union douanière, qui réunit une fois par an et pendant une durée variable les États. Le lieu réunion change chaque année. Les décisions doivent être prise à l'unanimité, ce qui confère à chaque État, même au plus petit, un droit de veto.
L'administration commune est très réduite, car chaque État, appliquant les règles décidées en commun, gère lui-même la perception des droits de douanes. Il existe cependant un organisme commun, le bureau des factures qui est établi à Berlin, capitale du royaume de Prusse. Il est chargé de répartir les recettes entre les différents États membres en fonction de leur population et de la tenue des statistiques de l'union.
Mais, certains États refusent de mettre dans le « pot commun » les droits perçus sur le sel, les cartes à jouer, qui constituent des monopoles étatiques. De ce fait sur certains produits les taxes sont très différentes d'un État à l'autre et la contrebande sévit entre les États les plus exigeants en taxe et ceux qui sont moins gourmands.
Chacun des États membres peut signer des traités commerciaux aves des pays extérieurs à l'union, mais peu se servent de cette possibilité. Généralement les traités commerciaux avec les pays extérieurs sont discutés en commun et la négociation est le plus souvent menée par la Prusse. Cependant en 1862 la Prusse signe un traité de libre-échange avec la France par lequel les droits sur 161 produits sont abaissés. Cela provoque une vive opposition de la Bavière, dont les recettes douanières vont diminuer. La situation reste bloquée pendant trois ans, jusqu'à ce que la Prusse menace de quitter le Zollverein pour que la traité de libre-échange soit accepté par les autres États membres en 1865.
À l'origine l'union est conclue pour 8 ans. À l'issue de négociations difficiles une prolongation de 12 ans est décidée en 1842. En 1842, le Luxembourg, le Duché de Brunswick et la Principauté de Lippe la rejoignent à leur tour. En 1854 le Royaume de Hanovre et le Grand-duché d'Oldenbourg y adhèrent. À la suite de la guerre austro-prussienne de 1866, le Schleswig-Holstein, devenant prussien, est incorporé à l'union ; il en sera de même pour l'Alsace-Lorraine, « prise de guerre » de l'ensemble des États allemands à l'issue de la Guerre franco-allemande de 1870-1871.
En 1866, après la défaite autrichienne et son éviction de l'espace germanique, la création de la Confédération de l'Allemagne du Nord, entraine une modification du mode de fonctionnement du Zollverein. La Confédération, qui regroupe les États du nord de l'Allemagne autour de la Prusse, ne compte plus que pour un seul État. Il faut donc réorganiser le fonctionnement de l'union douanière, avec entrée en vigueur le 1er janvier 1868. Désormais il est créé un parlement du Zollverein . Celui-ci comporte deux chambres délibératives. Le Zoll-Bundesrat représente les États membres, soit les représentants du Bundesrat de la Confédération et les représentants des États du sud de l'Allemagne encore indépendants de la Confédération. L'autre assemblée, le Zollparlement est élu au suffrage universel direct, en fait y siègent les représentants élus du parlement de la Confédération et les représentants élus des États de l'Allemagne du Sud.
Les décisions sont désormais prises à la majorité, le droit de véto disparaît et les décisions qui y sont prises lient les États membres directement. Le dirigeant suprême de l'union est le Zollpräsidium, cette fonction est confiée au roi de Prusse. Il doit préparer les traités commerciaux et contrôler l'application des décisions prises.
Conséquences du Zollverein[modifier | modifier le wikicode]
La disparition des frontières intérieures aux États, l'abaissement des droits de douanes entre les différents États formant l'union douanière agrandit l'espace commercial des entreprises allemandes et favoriser leur développement. Sans compter que certains États disposant de revenus plus importants vont pouvoir investir dans les infrastructures (ponts...) et favoriser des réformes dans l'agriculture. Ce nouvel espace économique va permettre un essor spectaculaire des lignes de chemin de fer, le réseau passe de 6 km en 1835 à 14 690 km en 1865. Cette augmentation du réseau entraîne une demande accrue de fournitures (rails, mines de fer, mines de charbon, industries mécaniques ...) qui profite au développement de l'industrie allemande dans son ensemble.
L'unification des droits de douanes suppose une harmonisation des unités de mesures pour les produits concernés. Dès 1833, les États choisissent des mesures communes afin de permettre le transit des marchandises. L'unité de poids retenue est le zollpfund équivalent à 500 g. Progressivement certains États vont adopter ces nouvelles mesures pour leurs transactions intérieures (la Bavière restera attachée à son ancien système jusqu'en 1871).
Il en est de même pour les monnaies. Avant la création du zollverein deux systèmes monétaires coexistent dans la confédération germanique : dans les États du sud c'est le gulden (florin), dans les États au nord du Main c'est le le taler. Les villes hanséatiques utilisent quant à elles le mark, bien que depuis 1754, il existe une unité commune, le konventionstaler. Divers accords , 1837, 1838, 1857 ) vont tenter de trouver des équivalences entre les deux systèmes. En 1838, il est décidé que 2 talers valent 3,5 florins. En 1857, dans presque toute l'Allemagne et l'Autriche les cours d'équivalence sont : 2 talers = 3,5 florins sud-allemands = 3 florins autrichiens. La valeur de la monnaie est fixée sur l'argent-métal (et non sur l'or comme en France). Parallèlement il faut procéder à de nouvelles créations de pièces monnaie métallique (système de paiement le plus employé à l'époque). Certains États en Allemagne du sud et du centre en profitent pour unifier leurs pièces de monnaies. L'impression des billets de banque (d'emploi relativement rare à l'époque) reste dans les pouvoirs de chaque État, mais le billet prussien domine partout.
Sources[modifier | modifier le wikicode]
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