Loi des Douze Tables

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La Loi des Douze Tables (Lex Duodecim Tablarum) est le plus ancien ensemble de lois écrites de Rome dans l'Antiquité. Elles portent ce nom car le texte a été inscrit sur des tables de bronze déposées près du forum romain. Elles ont été rédigées par deux commissions successives composées de decemvirs à pouvoir consulaire, magistrats élus pour un an en dehors du cursus honorum mais dotés des pleins pouvoirs, entre 451 et 449 av. J.-C..

Cet ensemble de lois concerne surtout le droit privé (c'est-à-dire les affaires entre les personnes) et la procédure civile (la manière de juger). La connaissance des lois et leur interprétation sont ainsi mises à la portée de tous les citoyens de Rome qu'ils soient plébéiens ou patriciens, alors que jusque là seuls les patriciens connaissaient et interprétaient les lois qui se transmettaient dans le secret des grandes familles patriciennes.

La naissance difficile de la loi des Douze Tables[modifier | modifier le wikicode]

Patriciens et plébéiens romains

Au début du Ve siècle av. J.-C., dans de très nombreuses cités grecques établies en Grèce, sur les côtes de l'Asie mineure, ou dans le sud de l'Italie les lois étaient écrites donc théoriquement connues de tous les habitants et appliquées de la même façon quelle que soit la position sociale ou politique (principe de l'isonomie). Les Romains des premières décennies de la République (née théoriquement en 509) connaissaient ces faits grâce aux contacts établis avec les Grecs.

Or au même moment, à Rome, les lois n'étaient pas écrites. Leur contenu, leurs interprétations étaient conservés comme un trésor secret par les membres des familles patriciennes. Ces familles étaient les seules à avoir droit d'exercer les fonctions politiques (les magistratures et le Sénat) qui établissent et appliquent les lois et les fonctions religieuses (avec les pontifes qui avaient la haute main sur la vie quotidienne de la population). De ce fait les décisions prises pouvaient varier en fonction des circonstances et des personnes concernées. Les patriciens prenaient le plus souvent des décisions qui leur étaient favorables. Les non-patriciens, c'est-à-dire les plébéiens, contestaient cette situation.

À partir de 462, av. J.-C. et pendant une dizaine d'années il y eut de très nombreuses tentatives pour obtenir, par des règles écrites, la limitation des pouvoirs des consuls, des pontifes et du sénat (composé d'anciens consuls). Quasiment chaque année les tribuns de la plèbe représentants officiels élus des plébéiens proposaient de telles limitations (la rogatio Tarentilia). Chaque fois les patriciens s'y opposent, soit en intimidant les tribuns par des procès divers ou des assassinats, soit en poussant à la guerre contre les peuples voisins, car de ce fait les citoyens-soldats étant sous les armes ne pouvaient être convoqués à Rome pour discuter et voter les règles demandées.

Les luttes politiques mettent en danger la sécurité de la jeune république. Plusieurs fois les tribuns de la plèbe bloquent ou retardent la mobilisation des soldats pourtant nécessaire pour défendre Rome. Ils ne cèdent qu'après avoir obtenu l'assurance que les patriciens examineraient leurs demandes, promesses non tenues une fois le danger écarté.

Aussi pour résoudre le problème en 453 est créée une délégation d'ambassadeurs romains chargée de se rendre dans le monde grec pour y étudier le système de gouvernement des cités. Elle devra à son retour faire des propositions pour débloquer la situation à Rome.

Au retour de ces ambassadeurs une commission de decemvirs à pouvoir consulaire est constituée par élection. Ils sont dix et disposent de tous les pouvoirs pendant un an. Durant leur administration les pouvoirs des consuls et des tribuns de la plèbe sont suspendus. D'après les noms des décemvirs on pense que les patriciens grâce à leur influence politique sur les citoyens qui sont leur clients sont les plus nombreux mais doivent laisser une place à des plébéiens. La première commission rédige dix tables, l'année suivante une seconde commission en rédige deux autres. Les decemvirs ayant pris goût au pouvoir, il faut les contraindre à démissionner puis on rétablit le fonctionnement normal des institutions politiques républicaines.

Contenu de la loi des Douze tables[modifier | modifier le wikicode]

Les douze tables de bronze

D'après les fragments qui subsistent (les Tables ont été détruites au cours du siège de Rome par les Gaulois en 390av. J.-C.), les Tables concernaient surtout le droit privé. Sont réglementés l'organisation des procès et de la justice, la transmission des héritages, les testaments, les relations entre les membres de la famille, le droit de la propriété, les réparations pour les meurtres, les coups et les blessures ...

Tout en mettant la connaissance des lois à la portée de tous, ces Tables maintiennent cependant des ségrégations entre les citoyens puisqu'il y est clairement indiqué que les mariages entre patriciens et plébéiens sont interdits (jusqu'en 445). De plus les magistratures supérieures, comme celles de consuls, restent encore interdites aux plébéiens (le premier consul d'origine plébéienne ne sera élu qu'en 336 et le premier prêtre de même origine qu'en 300).

Les prêtres et les magistrats qui sont désormais obligés d'appliquer des lois écrites les « enrobent » dans des interprétations (responsa) qui en minimisent la portée égalitaire. Les patriciens tentent donc de conserver leurs pouvoirs et de se constituer en castes.

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