Intercommunalité

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L'intercommunalité est un regroupement de communes voisines afin de mettre en commun des équipements et des employés. Ainsi, ces équipements et les services rendus à la population (fourniture d'énergie, piscine, déchèterie…) des communes concernées peuvent être meilleurs ou moins chers.

Dans certains pays, à peu près chaque commune correspond à un seul village : les établissements intercommunaux permettent de compenser cela et de faire des économies. Dans d'autres pays, la plupart des communes sont assez étendues et incluent plusieurs villages et petites villes. La coopération intercommunale y est cependant utile aussi, du moins dans certains domaines.

La coopération entre communes peut se matérialiser sous diverses formes : associations, sociétés, entités administratives.

En Amérique du Nord[modifier | modifier le wikicode]

Au Québec, les « municipalités régionales de comté » sont des entités administratives qui organisent la gestion de l'aménagement du territoire, des cours d'eau, des déchets, de la police et des pompiers sur l'ensemble du territoire des municipalités locales et des territoires non organisés qui les composent. Elle gère aussi d'autres aspects concernant ses territoires non organisés. Chacune est gérée par un conseil regroupant les maires des municipalités locales qui en sont membres.

En Europe[modifier | modifier le wikicode]

En France[modifier | modifier le wikicode]

En France, il y a généralement une commune par village, même avec très peu d'habitants : le pays compte en effet à lui seul un tiers des communes européennes (plus de 36 000). Ainsi, il est important que les communes se regroupent pour travailler ensemble sur de nombreuses problématiques locales en matière d'aménagement du territoire. Dès la fin du XIXe siècle, des communes se sont d'abord groupées autour de projets très précis et ont créé des « syndicats de communes » pour assurer la distribution d'électricité dans les zones rurales. Actuellement, les communes s'associent plus souvent en « métropoles », « communautés urbaines », « communautés d'agglomération » ou « communautés de communes » pour gérer ensemble plusieurs domaines assez larges, par exemple le développement économique et l'aménagement du territoire et les transports.

Le statut de commune associée, institué par la loi du 16 juillet 1971, permet à des communes supprimées lors d'une fusion de conserver notamment un maire et une mairie annexe.

En Belgique[modifier | modifier le wikicode]

En Belgique, de très nombreuses anciennes petites communes ont été fusionnées en communes plus grandes dans les années 1970. Les anciennes communes n'y existent plus en tant que telles. Les « intercommunales » belges se focalisent encore aujourd'hui sur des domaines d'activité assez spécifiques, par exemple uniquement le développement économique, uniquement la télédistribution, uniquement la distribution d'eau potable, etc. Une commune pourra ainsi être membre de plusieurs associations intercommunales, étant partenaire d'un ensemble différent de communes selon le domaine considéré.

En Allemagne[modifier | modifier le wikicode]

En Allemagne, la coopération intercommunale est très diversifiée, avec des particularités propres à chaque Land. Par exemple, en Rhénanie-Palatinat, la plupart des communes font parties de « communes fusionnées » (Verbandsgemeinde, avec des représentants élus par la population des communes membres et un maire à ce niveau également) chargées d'organiser notamment les écoles, le traitement des eaux usées et les pompiers pour leurs communes membres.

Sources[modifier | modifier le wikicode]

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