Constitution de l'an VIII

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L'organisation des pouvoirs selon la constitution de l'an VIII

La Constitution de l'an VIII, en France, organise les pouvoirs politiques à partir de 1800. Élaborée sous la direction de Napoléon Bonaparte, elle lui confie quasiment tous les pouvoirs. Il dispose de la totalité du pouvoir exécutif. Il est le maître du pouvoir législatif puisqu'il est à l'origine des lois, les fait discuter, voter et contrôler par différentes assemblées dont il nomme directement ou indirectement les membres. Avec quelques modifications elle restera en vigueur jusqu'à la fin du Premier Empire en 1814.

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• Tribunat
• Corps législatif
• Sénat conservateur (Premier Empire)

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