Constitution de l'an VIII

« Constitution de l'an VIII » expliqué aux enfants par Vikidia, l’encyclopédie junior
Aller à : navigation, rechercher
L'organisation des pouvoirs selon la constitution de l'an VIII

La Constitution de l'an VIII, en France, est entrée en vigueur le 25 décembre 1799, avant d'être promulguée le 7 février 1800. Elle organise le régime dut du Consulat. Elle a été rédigée très rapidement sous la direction, de Jean-Emmanuel Sieyès et [[Napoléon Bonaparte]), les auteurs principaux du coup d'État de brumaire qui met fin au régime du Directoire.

Elle organise les pouvoirs politiques en France à partir de 1800. Napoléon Bonaparte, nommé Premier Consul, prend la totalité du pouvoir exécutif (les deux autres consuls font de la figuration). Bonaparte est maître également d'une partie très importante du pouvoir législatif (en particulier le droit exclusif d'initiative des lois).

Le pouvoir législatif est divisé entre deux assemblées (le Tribunat) qui discute des lois sans les voter, et le Corps législatif qui vote sans discuter. Par ailleurs les membres des deux assemblées législative sont dès leur création choisis par le Sénat conservateur, assemblée qui regroupe les partisans de Bonaparte. Puis ils seront recrutés grâce au système complexe des listes de notabilités qui dilue la souveraineté populaire.

Avec quelques modifications, en 1802 puis en 1804, toutes destinées à renforcer le pouvoir personnel de Bonaparte et à réduire les droits des assemblées législatives, elle restera en vigueur jusqu'à la fin du Premier Empire en 1814.

Vikiliens pour articles détaillés sur les différentes assemblées[modifier | modifier le wikicode]

Journal-des-chemins-de-fer-image-titre.png Portail du XIXe siècle - Tous les articles concernant les années 1801 jusqu'à 1900.