Collectivité territoriale à statut particulier

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La France autour du monde

En France, une collectivité territoriale à statut particulier est une collectivité territoriale qui n'est ni une commune, ni un département, ni une région. Le statut particulier réside dans quelques options :

  • Soit la collectivité est insulaire, donc une île : Corse.
  • Soit la collectivité est un regroupement de nombreuses institutions et de forte densité de population : Paris
  • Soit la collectivité a comme particularité d'être un carrefour européen : Alsace

La Corse[modifier | modifier le wikicode]

La Corse a un statut particulier, du fait de son insularité, c'est-à-dire, le fait que ce soit une île. La Corse demande plus d'autonomie mais pas son indépendance. Pour se faire, l'Etat français va reconnaitre en 1998, une CTC donc une collectivité territoriale de Corse. Puis finalement, on créera une collectivité de Corse, regroupant l'ancienne CTC mais aussi la Corse du Sud et la Haute Corse.

La Ville de Paris[modifier | modifier le wikicode]

La collectivité européenne d'Alsace[modifier | modifier le wikicode]

La métropole de Lyon[modifier | modifier le wikicode]

Depuis 2015. Elle regroupe 59 communes autour de Lyon, et possède les compétences d'une intercommunalité et d'un département.

Collectivités territoriales uniques[modifier | modifier le wikicode]

Elles disposent des compétences d'un département et d'une région. Elles sont actuellement au nombre de cinq :

Collectivités d'outre-mer[modifier | modifier le wikicode]

Elles disposent des compétences d'un département et d'une région, ainsi que certaines compétences habituellement propres à l'État. Elles sont au nombre de cinq :

Nouvelle-Calédonie[modifier | modifier le wikicode]

Elle possède des compétences très étendues. Un référendum pour une possible indépendance par rapport à la France a eu lieu en 2018. Les habitants ont choisi de rester français.

Provinces de Nouvelle-Calédonie[modifier | modifier le wikicode]

Elles exercent les compétences qui ne sont ni celles de l'État, ni celles de la Nouvelle-Calédonie. Elles sont au nombre de trois :

  • la Province Nord ;
  • la Province Sud ;
  • la Province des îles Loyauté.
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