Utilisateur:Hermann/Maupeou
René-Nicolas-Charles-Augustin de Maupeou est un magistrat et homme d'État français, qui fut chancelier entre 1768 et 1790, et garde des Sceaux de 1768 à 1174, resté célèbre pour sa réforme des parlements. Il est né le 25 février 1714 à Montpellier et mort le 29 juillet 1792 au Thuit. Il est surtout resté célèbre pour sa réforme de la justice et des parlements d'Ancien Régime, dans le but de soumettre pour de bon un instrument de contestation de l'absolutisme royal.
Biographie[modifier | modifier le wikicode]
Jeunesse[modifier | modifier le wikicode]
Issu d'une famille hybride entre la noblesse de robe et la noblesse d'épée, il est le fils ainé de René IV de Maupeou et d'Anne Victoire de Lamoignon. Il nait à Montpellier et grandit à Paris où il fait ses études à Louis-le-Grand. Il entre au parlement de Paris en août 1733 et hérite de la charge de son père du vivant de ce dernier, charge qu'il exercera lorsque son père deviendra premier président du parlement de Paris. Il se marie avec une riche noble, mais celle-ci meurent rapidement après avoir donné naissance à deux fils, Maupeou choisira comme précepteur pour son fils aîné Charles-François Lebrun. A la suite des tensions entre le parlement de Paris et le roi à l'hiver 1756, Maupeou pense qu'il est nécessaire de restreindre les droits des parlement qui gênent le pouvoir royal et empêche le bon fonctionnement du pouvoir.
La nomination en tant que chancelier[modifier | modifier le wikicode]
En 1763, Louis XV nomme son père vice-chancelier et Garde des Sceaux, son fils est alors nommé premier président à sa place, il aura notamment à rejuger l'affaire Calas. En 1768, le Chancelier Lamoignon démissionne, et Maupeou père est nommé comme convenu Chancelier, mais prends immédiatement sa retraite au profit de son fils qui est nommé le lendemain, le 16 septembre. Afin de mettre un terme à la guerre entre les parlements et le roi, il réforme en profondeur le système judiciaire français. Contrairement à la tradition instauré depuis d'Aguesseau, qui voulait que les fonctions de Chancelier et de Garde des Sceaux soit séparé, Maupeou se voit également confier les sceaux le 18 septembre 1768.
Maupeou et la fronde parlementaire[modifier | modifier le wikicode]
Avant 1771 : des sanctions inefficaces[modifier | modifier le wikicode]
Les conflits entre le pouvoir royal et les parlements ne sont pas nouveaux à l'époque de Maupeou et durent déjà depuis plusieurs siècles, avec une relative accalmie entre les règnes de Charles IX de France et Louis XIII. On peut citer pêle-mêle le conflit entre le parlement de Rouen et François Ier qui suspendit le parlement rouennais pendant un an, tous comme Henri II de France suspendit celui de Bordeaux en représailles d'une révolte contre la gabelle, ou bien encore Charles IX avec le parlement d'Aix-en-Provence entre 1563 et 1564 parce qu'il refusait d'appliquer l'édit d'Amboise. Un des conflits les plus marquants fut celui qui opposa Louis XIII et le parlement de Rouen en 1639 en répression de la révolte des Nu-Pieds. Plusieurs organes furent suspendu comme le parlement ou le lieutenant général du baillage 
et le chancelier Séguier contrôlait étroitement l'administration de la justice en Normandie. La suspension ne fut levée qu'en avril 1641.
Toutes ces interruptions ne pouvait être que temporaire, sans quoi le trouble dans l'administration de la justice aurait été trop important. Un autre moyen de sanctionner un parlement dissident était de l'envoyer siéger dans une autre ville, ce qui pénalisait lourdement le personnel du parlement, mais pas les justiciables. Par exemple le parlement de Metz fut transporté à Toul entre 1637 et 1658, ou bien celui de Bordeaux entre 1675 et 1690. Mais de manière générales les relégations et interdictions ne permettaient pas de soumettre les parlements rebelles, puisque ces sanctions n'étaient pas durables ramenant la situation à son état antérieur.
-Le parlement de Paris entra également en conflit avec le roi notamment en 1720 et en 1732 autour de la bulle papale Unigenitus qui condamnait le jansénisme, le parlement de Paris fut transféré à Pontoise en juillet 1720 puis à Blois en novembre de la même année. Le 3 septembre 1732, en raison de forte tension avec le Parlement, Louis XV tint lit de justice et fit enregistrer un règlement de discipline qui conduisit à la démission de 139 magistrats qui furent exilés jusqu'en novembre 1732 en échange d'un abandon du règlement. En 1753, une autre crise éclata conduisant au déplacement du parlement de Paris à nouveau à Pontoise et Soissons, il installa des maîtres des requêtes afin de remplacer le parlement le temps de son exil, mais les tribunaux inférieurs refusèrent de reconnaître l'autorité de cette cour, conduisant à sa suppression l'année suivante.
Les conflits ne cessèrent d'émailler la période 1753-1765. Le père de Maupeou alors vice-chancelier après la disgrâce de Lamoignon, innova face au parlement de Pau, les démissions des frondeurs furent accepté et le nombre d'office réduit, tandis que de nouveaux magistrats étaient recruté. Cependant, le parlement de Pau était le plus petit du royaume. De sorte que lorsque le Roi voulut appliqué une solution similaire au parlement de Rennes, dans une province particulièrement rebelle, le résultat ne fut pas celui escompté et participa à la crise que durent affronter Maupeou et Louis XV en 1771.
La vénalité des offices et la perte de contrôle du Roi sur les magistrats[modifier | modifier le wikicode]
L'Affaire de Bretagne[modifier | modifier le wikicode]
Maupeou, se montra particulièrement sévère lors de l'affaire de Bretagne entre le duc d'Aiguillon, gouverneur de Bretagne et le procureur général du parlement de Bretagne Louis-René Caradeuc de La Chalotais.
La réforme Maupeou[modifier | modifier le wikicode]
Le 18 janvier 1771, le parlement de Paris refuse de siéger pour enregistrer les décisions royales et Maupeou convainc le roi de briser cet opposition. Les parlementaires parisiens sont arrêtés et exilés le 20 janvier, et leurs charges est confisqué et le parlement de Paris est divisé en plus petits tribunaux et grandement affaiblit. La réforme provoque une levée de bouclier de la part de la noblesse et des jansénites, la réforme est entre autre soutenue par Voltaire (au début seulement) et Arthur Young qui ne cachaient pas leur hostilité aux parlements.
Maupeou finit cependant par être écarté sous le règne de Louis XVI qui veut se défaire du triumvirat de son prédécesseur, sous les conseils de Maurepas. Le roi lui retire le sceaux en août 1774 et le confie à Armand Thomas Hue de Miromesnil. Le roi rappelle également les magistrats exilés et revient sur la réforme de Maupeou. Il meurt le 27 juillet 1792 et demeure le dernière chancelier de France de l'Ancien Régime, l'office étant supprimé le 1er juillet 1790.