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Aide:Droit d'auteur

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Beaucoup de sites proposent des informations en dehors de Vikidia, sur Internet ou sur un support physique. Même si ces informations peuvent souvent être consultées gratuitement, elles sont en principe protégées par les droits d'auteur. Le contenu d'un autre site ne doit pas être recopié ici si ce contenu n'est pas compatible avec les licences utilisées sur Vikidia (en principe, GFDL ou CC BY-SA 3.0).

En résumé, ce n'est pas parce qu'un texte est gratuit qu'on peut le recopier.

Non seulement les lois française et américaine sanctionnent le plagiat, mais, de plus, c'est un manque de respect pour les auteurs.

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?[modifier le wikicode]

Compléments d'information[modifier le wikicode]

Comment savoir si un texte est libre?[modifier le wikicode]

Dans la plupart des cas, les textes ne sont pas libres ; on ne doit donc pas les copier.

Dans le détails, voici comment savoir si un texte est libre ou pas :

  • s'il n'y a aucune phrase de protection : ne pas copier ! Cela veut dire que ce n'est pas libre (en tout cas on part de ce principe).
  • s'il y a une phrase sur la page (tout en haut ou tout en bas ou sur un côté de la page) avec un © , une année (par exemple 2010) et la mention Tous droits réservés. ou, en anglais, All rights reserved. : ne pas copier !
  • s'il y a une indication de licence ouverte compatible (telle que CC BY ou CC BY-SA, mais pas CC BY-ND !) ou une phrase indiquant libre de tous droits : possibilité de copier avec condition ! Attention, souvent, il est obligatoire de citer la source du texte copié, les auteurs, la date et le type de licence (pour CC BY-SA notamment).

On le constate, c'est plutôt compliqué de respecter le droit quand on veut copier et il est plus simple de rédiger soi-même le texte d'un article.

Exemples de texte non libre[modifier le wikicode]

En général, il n'est pas possible de copier sur Vikidia :

  • Les cours d'un professeur, d'un collège/lycée ou d'une université ;
  • Les textes d'une chanson (sauf s'il s'agit d'une courte citation) ;
  • Un article d'un journal, d'un magazine ;
  • Un extrait d'un livre, d'un article (sauf s'il s'agit d'une courte citation)

Prise de conscience[modifier le wikicode]

Les contributeurs de Vikidia doivent prendre conscience de ce qu'est un copyvio (violation de copyright).

Souvent, les écoliers, collégiens et lycéens n'ont pas conscience de violer les droits d'auteur en effectuant un travail scolaire. Certains exposés nécessitent une véritable recherche documentaire. L'élève doit alors utiliser les informations qu'il trouve dans des sites ou dans des livres. Réutiliser les informations ne signifie pas recopier mot pour mot les phrases, ni recopier une phrase par-ci et une phrase par-là. La paraphrase revient au même. Certains croient à tort que l'affaire passe inaperçue s'ils changent un mot ou une expression par un synonyme. Mais les choses ne sont pas aussi simples.

Comment éviter le copyvio ?[modifier le wikicode]

Il ne faut pas copier à partir d'un texte, une image ou même un tableau sans autorisation. L'autorisation peut être demandée à l'auteur du site ou du livre, mais c'est rare d'avoir une réponse, et encore plus rare qu'elle soit positive. De plus, même si tu obtiens une réponse positive, l'auteur risque de donner une restriction (des limites). Il peut dire "oui de façon exceptionnelle, juste pour toi ou juste pour cette occasion", mais comme notre licence permet à tous de réutiliser les textes, on ne peut pas accepter d'exception et sa réponse est donc identique à un "non".

Pour éviter que son texte soit retiré pour copyvio il est donc préférable de se documenter sur un sujet et de synthétiser soi-même ce que l'on a retenu, sans aucun copié/collé (changer quelques mots par des synonymes ne suffit pas).

Droit de courte citation[modifier le wikicode]

Comme son nom l'indique, il est possible de copier une citation qui est courte, c'est-à-dire une petite partie d'un texte afin de l'expliquer. Pour faire plus simple, on ne peut pas copier un livre entier sur Vikidia, ni un chapitre, ni un paragraphe entier. Cela est valable aussi pour les chansons et les poèmes par exemple.

Par exemple, tu peux recopier 3 lignes d'un ouvrages de 400 pages, ça ne posera aucun problème pour le droit d'auteur. Par contre, si tu recopies le refrain d'une chanson, ce n'est plus légal, car il ne s'agit plus d'une citation courte. Il s'agit donc de proportionnalité entre les passages copiés et l'intégralité de l'œuvre. Le bon sens est ici important. Garde à l'esprit quand dans "courte citation", il y a le mot "court".

De plus, le droit de courte citation apporte deux devoirs pour celui qui la recopie :

  • Tu dois apporter une explication pour apporter du contexte à ta citation. Il ne s'agit pas de copier un texte tout simplement.
  • Tu dois attribuer la citation à son ou ses auteur(s) en le/la/les mentionnant.

A partir de quand un texte peut être copié sur Vikidia ?[modifier le wikicode]

En principe, la loi interdit toute copie de texte protégée par le droit d'auteur. Ceci dit, il existe une exception : le texte tombe dans le droit public si l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Ses œuvres deviennent publiables et modifiables sans en demander l'autorisation à quiconque.

Attention au calcul : dans les faits, le délai est de 70 ans et commence à l'année civile suivante, donc à partir du 1er janvier qui suit.

Par exemple. si l'auteur est décédé le 16 mars 1945, on peut copier/publier/modifier son oeuvre dès le 1er janvier 2016.

L'autre condition, c'est qu'il faut s'assurer que tous les auteurs d'une œuvre soient bien décédés depuis 70 ans, s'il en existe plusieurs, alors il faudra qu'eux aussi soient décédés. Donc, tant que le dernier auteur n'est pas décédé depuis 70 ans, son œuvre est toujours sous protection du droit d'auteur.

En cas de non respect des droits d'auteurs[modifier le wikicode]

Les administrateurs de Vikidia masquent la version de l'historique concernée, elle devient donc indisponible au public.

Si ton travail a été copié sur Vikidia, tu peux faire une demande aux administrateurs.

Voir aussi[modifier le wikicode]

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