Licences Creative Commons

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Un logo de Creative Commons, signifiant « quelques droits réservés ».

Les licences Creative Commons sont un ensemble de licences qui indiquent les conditions qu'on doit respecter pour réutiliser, modifier, et diffuser des œuvres soumises à ces licences (notamment des œuvres multimédias diffusées sur Internet). C'est l'auteur d'une œuvre qui lui met une licence. C'est l'équivalent d'une autorisation qu'il donne d'avance pour toute réutilisation dans les conditions données par la licence.

Élaborée par Creative Commons, cette série de licence a été publiée le 16 décembre 2002.

Objectifs[modifier | modifier le wikicode]

Exemple d'image sous licence CC-by. On peut lire sur le T-shirt « Share, Remix, Reuse : Partager » (Réarranger, Réutiliser).

Respecter le droit d'auteur, et favoriser la diffusion de contenus culturels[modifier | modifier le wikicode]

Les licences Creative Commons ont pour objectif de fournir un outil juridique garantissant à la fois :

Elles complètent les lois traditionnelles sur le copyright, et proposent aux auteurs de laisser libres certains droits sur leurs créations.

Selon la licence que choisit l'auteur, son œuvre sera mise à disposition selon les termes :

Creative Commons propose aussi une licence qui correspond au domaine public.

Facilité d'utilisation[modifier | modifier le wikicode]

Les licences Creative Commons ont été créées pour être facilement utilisables par le plus grand nombre :

  • elles sont applicables dans de nombreuses législations à travers le monde1 ;
  • elles sont gratuites ;
  • elles sont traduites dans de nombreuses langues ;
  • elles sont accompagnées de pictogrammes permettant une lecture rapide des droits attachés à l'œuvre.

Les licences[modifier | modifier le wikicode]

Licences Creative Commons rangées des plus restrictives (en rouge) aux plus permissives (en vert).

Conditions communes[modifier | modifier le wikicode]

Toutes les licences Creative Commons garantissent :

  • le droit non exclusif de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public, y compris dans des œuvres dites collectives (œuvre utilisée sous le nom de son auteur2). C'est ce qui en fait des licences de libre diffusion3.
  • une identification claire, par pictogrammes, des conditions d'utilisation de l’œuvre ;
  • le respect des exceptions au droit d'auteur ;
  • l'attribution (ou paternité) de l'œuvre : l'identification claire de l'auteur de l’œuvre, afin de le contacter pour obtenir l'autorisation de lever certaines des conditions optionnelles de la licence. C'est la condition commune à toutes les licences Creative Commons :
NC Attribution (BY) : L’œuvre réutilisée, modifiée ou revendue doit faire apparaître sa paternité4.

Options[modifier | modifier le wikicode]

Les pictogrammes, une aide à l'identification de la licence[modifier | modifier le wikicode]

Il existe trois options qui viennent compléter les conditions communes, que l'on peut facilement reconnaître grâce aux pictogrammes utilisés :


Pictogramme Nom de l'option Description
Icône NC - dollar
Pas d'utilisation commerciale (NC) Cette option interdit toute utilisation à des fins commerciales de l’œuvre originale ou d'une œuvre dérivée de l'originale.
Icône ND
Pas de modification (ND) Cette option interdit toute modification de l’œuvre au sens large (traduction, adaptation, détournement...).
Icône SA
Partage à l'identique (SA) Cette option indique que toute nouvelle création issue d'une œuvre doit être protégée et partagée selon les mêmes conditions.

Les six licences combinées[modifier | modifier le wikicode]

La combinaison de ces options donne six licences (certaines options n'étant pas compatibles entre-elles).


Pictogramme Nom de la licence Type de licence
Icône cc-by
Attribution (BY) Licence libre
Icône cc-by-sa
Attribution - Partage dans les mêmes conditions (BY-SA) Licence libre copyleft
Icône cc-by-nc
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale (BY-NC) Licence de libre diffusion
Icône cc-ny-nd
Attribution - Pas de Modification (BY ND) Licence de libre diffusion
Icône cc-by-nc-nd
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification (BY-NC-ND) Licence de libre diffusion
Icône cc-by-nc-sa
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les mêmes conditions (BY-NC-SA) Licence de libre diffusion

Utilisation[modifier | modifier le wikicode]

Mettre son œuvre sous licence Creative Commons[modifier | modifier le wikicode]

Un auteur choisit parmi les licences celle qui est la plus adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser. Selon les options choisies, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences5 peuvent alors être considérés comme des contenus libres.

La protection d'une œuvre par son auteur se fait en ligne, sur le site de Creative Commons. L'auteur obtient alors un code HTML ou un texte à insérer ainsi qu'un logo correspondant à la licence choisie, qu'il peut apposer sur son œuvre. Il a aussi la possibilité d'obtenir la licence traduite dans plusieurs langues. La procédure est entièrement gratuite.

Exemples d'utilisation des licences Creative Commons[modifier | modifier le wikicode]

  • Vikidia est publiée (entre autres) sous licence CC-BY-SA 3.0 : voir Vikidia:À propos
  • des étudiants danois ont créé une bière dont la recette est soumise à une licence Creative Commons : la Vores Øl (wp). La copie, modification et distribution (y compris commerciale) sont autorisées, mais soumises aux règles d'attribution et de partage à l'identique6.

Aujourd'hui, de nombreux médias et acteurs de l'Internet utilisent les licences Creative Commons :

CC0[modifier | modifier le wikicode]

Il existe aussi une licence CC0, qui est très proche du domaine public.

Notes et références[modifier | modifier le wikicode]

  1. En France, elles sont gérées par le Centre d'Études et de Recherches en Sciences Administratives
  2. Article L113-5 - Code de la propriété intellectuelle - Légifrance
  3. À ne pas confondre avec les licences libres.
  4. Le nom de l'auteur originel.
  5. Les contenus placés sous des licences Creative Commons avec les options NC (pas d'utilisation commerciale) et ND (pas de travaux dérivés) sont parfois dits ouverts mais jamais libres.
  6. VoresØl est la première mousse, danoise, créée en «open sour - 1fr1.net
  7. Flickr : Creative Commons
  8. Trouver des images que vous pouvez utiliser et partager - Android - Aide Recherche Google
  9. Wikipédia:Droit d'auteur - Wikipédia

Liens externes[modifier | modifier le wikicode]

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