Licence Creative Commons

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Un logo de Creative Commons.

Les licences Creative Commons sont un ensemble de licences qui indiquent les conditions que on doit respecter pour réutiliser, modifier, et les diffuser des oeuvres soumises à ces licences (notamment des œuvres multimédias diffusées sur Internet). C'est l'auteur d'une œuvre qui lui met une licence. C'est l'équivalent d'une autorisation qu'il donne d'avance pour toute réutilisation dans les conditions données par la licence.

Élaborées par Creative Commons, cette série de licence a été publiées le 16 décembre 2002.

Objectifs[modifier]

Exemple d'image sous licence CC-by. On peut lire sur le T-shirt Share, Remix, Reuse : Partager, Réarranger, Réutiliser.

Respecter le droit d'auteur, et favoriser la diffusion de contenus culturels[modifier]

Les licences Creative Commons ont pour objectif de fournir un outil juridique garantissant à la fois :

  • les droits de l'auteur d'une œuvre ;
  • et la libre diffusion du contenu culturel.

Elles complètent les lois traditionnelles sur le copyright, et proposent aux auteurs de laisser libres certains droits sur leurs créations.

Selon la licence que choisit l'auteur, son œuvre sera mise à disposition selon les termes

Creative Commons propose aussi une licence qui correspond au domaine public.

Facilité d'utilisation[modifier]

Les licences Creative Commons ont été créées pour être facilement utilisables par le plus grand nombre :

  • Elles sont applicables dans de nombreuses législations à travers le monde1.
  • Elles sont gratuites.
  • Elles sont traduites dans de nombreuses langues.
  • Elles sont accompagnées de pictogrammes permettant une lecture rapide des droits attachés à l'œuvre.

Les licences[modifier]

Conditions communes[modifier]

Toutes les licences Creative Commons garantissent :

  • Le droit non exclusif de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public, y compris dans des œuvres dites collectives. C'est ce qui en fait des licences de libre diffusion2.
  • Une identification claire, par pictogrammes, des conditions d'utilisation de l’œuvre.
  • Le respect des exceptions au droit d'auteur.
  • L'attribution (ou paternité) de l'oeuvre : l'identification claire de l'auteur de l’œuvre, afin de le contacter pour obtenir l'autorisation de lever certaines des conditions optionnelles de la licence. C'est la condition commune à toutes les licences Creative Commons :
NC Attribution (BY) : L’œuvre réutilisée, modifiée ou revendue doit faire apparaître sa paternité3.


Options[modifier]

Les pictogrammes, une aide à l'identification de la licence[modifier]

Il existe trois options qui viennent compléter les conditions communes que l'on peut facilement reconnaître grâce aux pictogrammes utilisés :


Pictogramme Nom de l'option Description
Icône NC - dollar
Pas d'utilisation commerciale (NC) Cette option interdit toute utilisation à des fins commerciales de l’œuvre originale ou d'une œuvre dérivée de l'originale.
Icône ND
Pas de modification (ND) Cette option interdit toute modification de l’œuvre au sens large (traduction, modification, détournement...).
Icône SA
Partage à l'identique (SA) Cette option indique que toute nouvelle création issue d'une œuvre doit être protégée et partagée selon les mêmes conditions.

Les six licences combinées[modifier]

La combinaison de ces options donne six licences (certaines options n'étant pas compatibles entre elles).


Pictogramme Nom de la licence Type de licence
Icône cc-by
Attribution (BY) Licence libre
Icône cc-by-sa
Attribution - Partage dans les mêmes conditions (BY-SA) Licence libre copyleft
Icône cc-by-nc
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale (BY-NC) Licence de libre diffusion
Icône cc-ny-nd
Attribution - Pas de Modification (BY ND) Licence de libre diffusion
Icône cc-by-nc-nd
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification (BY-NC-ND) Licence de libre diffusion
Icône cc-by-nc-sa
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les mêmes conditions (BY-NC-SA) Licence de libre diffusion

Utilisation[modifier]

Mettre son œuvre sous licence Creative Commons[modifier]

Un auteur choisit parmi les licences celle qui est le plus adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser. Selon les options choisies, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences (mais pas toutes4) peuvent alors être considérés comme des contenus libres.

La protection d'une œuvre par son auteur se fait en ligne, sur le site de Creative Commons. L'auteur obtient alors un code html ou un texte à insérer ainsi qu'un logo correspondant à la licence choisie, qu'il peut apposer sur son œuvre. Il a aussi la possibilité d'obtenir la licence traduite dans plusieurs langues. La procédure est entièrement gratuite.

Exemples d'utilisation des licences Creative Commons[modifier]

  • Vikidia est publiée (entre autre) sous licence cc-by-sa : voir Vikidia:À propos
  • En octobre 2004, Gilberto Gil et le magazine américain Wired Magazine ont diffusé un album dont les titres étaient placés sous licence Creative Commons, autorisant les acheteurs à copier et distribuer les titres, ou à en faire des compilations, mais interdisant tout usage commercial. L'intégralité de cet album est disponible ici.
  • Des étudiants danois ont créé une bière dont la recette est soumise à une licence Creative Commons : la Vores Øl. La copie, modification et distribution (y compris commerciale) sont autorisées, mais soumises aux règles d'attribution et de partage à l'identique.
  • Le long métrage Le Bal des Innocents est distribué sous licence creative Commons.
  • Fin 2005, en réponse à la réalisation en urgence de la loi Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI), une compilation contenant uniquement des musiques sous licence CC a été réalisée notamment à l'initiative de musique-libre. org (pour la télécharger, cliquez ici).


Aujourd'hui, de nombreux médias et acteurs de l'Internet utilisent les licences Creative Commons :

Notes[modifier]

  1. En France, elles sont gérées par le Centre d'Etudes et de Recherches en Sciences Administratives
  2. À ne pas confondre avec les licences libres.
  3. le nom de l'auteur originel
  4. Les contenus placés sous des licences Creative Commons avec les options NC (pas d'utilisation commerciale) et ND (pas de travaux dérivés) sont parfois dits ouverts mais jamais libres.

Liens externes[modifier]


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