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Fichier:Coat of arms of Somalia.svg
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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 240 × 1 000 pixels, taille : 208 kio)
Description
| Description |
العربية: شعار الصومال
English: Coat of arms of Somalia
Esperanto: Blazono de Somalio
Italiano: Stemma della Somalia
Magyar: Szomália címere
Русский: Герб Сомали
Soomaaliga: Astaannta Qaranka ee Soomaaliya
Українська: Герб Сомалі
Volapük: Sköt Somaläna |
| Date | |
| Source |
Travail personnel
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| Auteur | Thommy |
Conditions d’utilisation
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This work is in the public domain in the United States because it is a work of Somalia, which has no existing enforceable copyright law or intellectual property relations, under the terms of Title 17, Section 104 of the U.S. Code and Circ. 38a. |
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Voir U.S. Circ. 38a. ; les pays suivants sont pas signataires de la Convention de Berne ni d'aucun autre traité sur les droits d'auteur avec les États-Unis :
Ainsi, les œuvres publiées par les citoyens de ces pays dans ces pays ne sont généralement pas soumises à la protection du droit d'auteur en dehors de ces pays. Par conséquent, ces œuvres peuvent être du domaine public dans la plupart des autres pays du monde. Toutefois:
La Somalie a hérité du Copyright Act de 1911 du Royaume-Uni, mais l'a remplacé par la loi N°66 du 7 septembre 1977. La nouvelle loi était basée sur la loi des droits d'auteur, modèle de Tunis, de 1976 et a défini le terme général de 30 ans après la mort de l'auteur pour les œuvres. Elle ajoute cependant une exigence hautement prescrite pour obtenir la protection des droits d'auteur, et il n'existe actuellement pas de Bureau d'enregistrement des droits d'auteur (si tant est qu'il ait jamais existé). Remarque : selon les règles de Commons, ce bandeau seul n'est pas suffisant. Vous devez également apposer un bandeau décrivant pourquoi l’œuvre est dans le domaine public dans son pays d'origine. |
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
 
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Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons CC0 Don universel au domaine public. |
| La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
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Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau. |
Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| Actuel | 1 avril 2021 à 18:31 | | 1 240 × 1 000 (208 kio) | wikimediacommons>Dughorm | Reverted to version as of 00:45, 30 March 2013 (UTC) - reverted "detail" |
Utilisation du fichier
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