Fichier:Chacun sa chance 2.png

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Chacun_sa_chance_2.png(416 × 198 pixels, taille du fichier : 142 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
English: Chacun sa Chance
Date
Source
Auteur
Hans Steinhoff  (1882–1945)  wikidata:Q68370
 
Hans Steinhoff
Description scénariste, réalisateur ou réalisatrice et producteur ou productrice de cinéma allemand
Date de naissance / décès 10 mars 1882 Éditer sur Wikidata 20 avril 1945 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Marienberg Glienig
Autorité
creator QS:P170,Q68370
René Pujol  (1888–1942)  wikidata:Q3426783 s:fr:Auteur:René Pujol
 
Autres noms
Nom de naissance : Amédée Ferdinand Pujol; Rene Pujol
Description réalisateur ou réalisatrice, écrivain ou écrivaine, scénariste, librettiste, romancier ou romancière et auteur de roman policier français
Date de naissance / décès 15 mai 1878 / 18 août 1887 / 1888 Éditer sur Wikidata 21 janvier 1942 / 20 janvier 1942 / 1942 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès Bordeaux Paris
Autorité
creator QS:P170,Q3426783

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Actuel18 juillet 2022 à 18:59Vignette pour la version du 18 juillet 2022 à 18:59416 × 198 (142 kio)wikimediacommons>LAGRANDEVADROUILLEUploaded own work with UploadWizard

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