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Fichier:Statue de Chappe à Paris.jpg

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Statue_de_Chappe_à_Paris.jpg(797 × 493 pixels, taille du fichier : 122 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Artiste
Ernest Damé, Georges Farcy
Description
Français : Carte postale de 1908 de la statue de Claude Chappe à Paris, à la jonction de la rue du Bac et des boulevards Raspail et Saint-Germain. Elle a été fondue en 1941, sous l'Occupation.
Date 1908
date QS:P571,+1908-00-00T00:00:00Z/9
Historique de conservation
  • 13 juillet 1893 : inauguration
  • 1941 : fonte de la statue
Source / photographe Le Petit Journal, 14 juillet 1893, p.1-2
Position de l'objet48° 51′ 22,19″ N, 2° 19′ 31,79″ E Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

48°51'22.190"N, 2°19'31.789"E

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
Actuel8 juin 2012 à 15:13Vignette pour la version du 8 juin 2012 à 15:13797 × 493 (122 kio)wikimediacommons>Mini.fb

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