Séparation des pouvoirs

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La séparation des pouvoirs est un principe apparu pendant le Siècle des Lumières (le XVIII^e siècle), et surtout par deux philosophes, l'anglais John Locke et le français Montesquieu. Au départ, il s'agissait pour ces deux auteurs de bien préciser comment le pouvoir d'État devait être organisé pour être le plus efficace. Dans leur esprit cette séparation était fonctionnelle, c'est-à-dire qu'elle concernait le fonctionnement du pouvoir politique. Après la Révolution américaine de 1776 et la Révolution française de 1789, d'autres penseurs ont réfléchi à une séparation réelle des pouvoirs, chacun étant indépendante des autres.

[modifier] Les trois pouvoirs

Si certains auteurs ont proposé une autre organisation, celle habituellement admise est la conception que Montesquieu exposa dans son livre De l'esprit des lois, paru en 1748, qui définissait trois pouvoirs :

le pouvoir législatif, chargé de concevoir, rédiger et publier les lois (« législatif » vient du mot « législation », l'« ensemble des lois » d'un pays) ;
le pouvoir exécutif ou gouvernement, chargé de l'administration du pays ;
le pouvoir judiciaire, chargé de l'application de la loi et, en cas d'infraction à cette loi, de sanctionner ceux qui s'en sont rendus coupables.

Montesquieu et Locke, qui réfléchissaient à cela à une époque où l'idée de régime républicain et plus encore, de démocratie, n'était soutenue que par quelques individus. Ils avaient une conception très différente de cette séparation que celle qu'on peut avoir aujourd'hui. Il considéraient que le pouvoir politique était par essence entre les mains du souverain, et que par nature ce souverain était un monarque (un roi ou un empereur). Pour eux, il s'agissait surtout de délégation de pouvoir : le souverain délègue à une institution spéciale l'application d'une partie du pouvoir qu'il détient.

Lors des révolutions de 1776 aux États-Unis et de 1789 en France, les révolutionnaires avaient la manière de voir : le souverain était désormais le peuple mais il détenait tout le pouvoir. Dans ces deux pays, il y avait donc une hiérarchie des pouvoirs :

le pouvoir législatif, détenu par les représentants du peuple (en France, les députés de l'Assemblé nationale, aux États-Unis les membres du Congrès) vient en premier ;
le pouvoir exécutif vient en deuxième : le gouvernement est là pour mettre en œuvre la politique décidée par les représentants du peuple avec l'aide de son administration ;
le pouvoir judiciaire vient en dernier, il a une double fonction : contrôler le respect des lois et, si nécessaire, appliquer les sanctions prévues par le pouvoir législatif quand cette loi n'est pas respectée.

Cette répartition des pouvoirs n'est pas valable de la même manière aux États-Unis : contrairement à la France, c'est un pays fédéral formé de plusieurs États (13 États à l'origine, 50 aujourd'hui). Cette répartition n'est vraie que pour le pouvoir fédéral, et seulement pour ce qui le concerne. Chaque a sa propre organisation des pouvoirs, et notamment, dans presque tous ces États le pouvoir judiciaire est indépendant et les juges sont élus.

Les États-Unis sont beaucoup plus semblables à l'Union européenne, l'UE : Les États de l'UE délèguent une partie de leurs pouvoirs aux institutions de l'Union, et pour cette partie, s'engagent à respecter sa législation ; pour tout le reste, chaque État a sa propre législation et sa propre organisation des pouvoirs, qui diffèrent d'un État à l'autre.

Au XIX et au début du XX les choses évoluèrent et parfois revinrent en arrière, particulièrement dans les années 1920 à 1945 où dans de nombreux pays des dictatures s'installèrent, et où tous les pouvoirs étaient entre les mains d'un dictateur et de ceux qui le soutenaient.