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Fichier:Flag of the Kazakh Soviet Socialist Republic.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 200 × 600 pixels, taille : 2 kio)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons. Il peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

Description
Schematic of the flag as adopted in 1938-1956
Қазақша: Қазақ Кеңестік Социалистік Республикасының байрағы
Русский: Флаг Казахской Советской Социалистической Республики
English: Flag of the Kazakh Soviet Socialist Republic (1953–1991) and Kazakhstan (1991–1992).
Authors: Urmas, Nokka
Date 26 janvier 2006 (date de téléversement originale)
Source La source n’a pas pu être reconnue automatiquement. « Travail personnel » supposé (étant donné la revendication de droit d’auteur).
Auteur L’auteur n’a pas pu être identifié automatiquement. Il est supposé qu'il s'agit de : Urmas (étant donné la revendication de droit d’auteur).
SVG information
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Le code de ce fichier SVG est valide.
 
Ce drapeau a été créé avec Adobe Illustrator

Conditions d’utilisation

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain KAZAKHSTAN

Law on Copyright and Neighboring Rights - full text (.pdf)

Article 8. Works Not Protected by Copyright
The following shall not be protected by copyright:

  1. official documents (laws, court decisions and other texts of a legislative, administrative, judicial or diplomatic nature) together with official translations thereof;
  2. State emblems and official signs (flags, armorial bearings, decorations, monetary signs and other State symbols and official signs);
  3. works of folklore,
  4. communications concerning events and facts that have an informational character.

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As per legal code construction sheet: Flag the USSR schema Sbornik zakonov 1938-1956.svg

Note: Kazakhstan is the legal successor of the Kazakh SSR; therefore, this license tag is also applicable to the flags of the Kazakh SSR.

Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Flag of the Kazakh Soviet Socialist Republic (1953–1991), Flag of Kazakhstan (16 December 1991–4 June 1992)

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Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
Actuel4 mars 2020 à 06:28Vignette pour la version du 4 mars 2020 à 06:281 200 × 600 (2 kio)wikimediacommons>FreshCorp619Corrected width.
Récupérée de « http://fr.vikidia.org/wiki/Fichier:Flag_of_the_Kazakh_Soviet_Socialist_Republic.svg »