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Fichier:Flag of Ulaanbaatar.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 313 × 750 pixels, taille : 86 kio)

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Description

Description
English: Flag of Ulaanbaatar, Mongolia
Deutsch: Flagge von Ulan Bator, Mongolia
Date
Source Travail personnel
Auteur This SVG Version:Lommes
SVG information
InfoField
 
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Ce drapeau a été créé avec Inkscape.

Conditions d’utilisation

Underlying Insignia

Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain This image (or other media file) is in the public domain in Mongolia and other jurisdictions.

According to Article 7 of the Law of Mongolia on Copyright and Related Rights as amended on May 6, 2021, works first published in Mongolia are exempt from copyright if they fall under one of the following categories (details):

  • legislation, administrative norm acts, and other legal acts
  • decisions and official documents of state administrative authorities and legal entities
  • court decisions, judgments, decrees, judge's ordinance, speech at court hearings
  • official translations of documents stated above
  • state emblems, coat of arms, flags, government awards, orders, medals, currency and other payment instrument
  • any news and information which transmit the simple facts and data created for the purpose of reporting the current events and results
  • any ideas, operating methods, operations, scientific discoveries, theories, abstract concepts and mathematical theorem

It is asserted that this work falls into one or more of the above categories and is public domain.

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Actuel11 juillet 2022 à 05:34Vignette pour la version du 11 juillet 2022 à 05:341 313 × 750 (86 kio)wikimediacommons>HapHaxionreduce file size

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