Fichier:Antoine d'Orleans et Braganza.jpg

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Description

Description
Português: Cabinet Portrait de D. Antônio Gastão de Orléans e Bragança em trajes militares quando da defesa do Castelo d'Eu na Primeira Grande Guerra, por Gavelle, Eu, (1918 c.). 16,5 x 10 cm.
Date vers 1918
date QS:P,+1918-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source apleiloes.com.br
Auteur Gavelle, Eu

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Actuel10 novembre 2021 à 22:46Vignette pour la version du 10 novembre 2021 à 22:46736 × 920 (67 kio)wikimediacommons>NewsRoyal{{Information |Description= Cabinet Portrait de D. Antônio Gastão de Orléans e Bragança em trajes militares quando da defesa do Castelo d'Eu na Primeira Grande Guerra, por Gavelle, Eu, (1918 c.). 16,5 x 10 cm. |Source= https://br.pinterest.com/amp/pin/556898310179183730/ |Date= 1915 |Author= |Permission= {{PD-Art-100}} {{PD-old}} |other_versions= }}

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