Les lecteurs de Vikidia demandent des articles en plus. Voyez la liste d'articles à créer, et venez nous aider à les rédiger !
Taille (impôt)
La taille royale perçue au profit du roi est un des plus importants impôts de l'Ancien Régime en France. Elle a été créée en 1439 pour financer l'armée française engagée dans la guerre de Cent Ans. Elle était censée compenser le service militaire que ne faisaient pas à l'époque la plus grande partie des habitants.
Les nobles dont le métier était de faire la guerre et le clergé catholique dont la fonction interdit de faire la guerre et qui prie pour le succès des armées en étaient exemptés. Mais parmi les roturiers il y avait de nombreux exemptés : bourgeois des villes ou habitants des provinces dont le roi voulait récompenser le « bon comportement », mais aussi fonctionnaire pour qui l'exemption était un bon motif pour acheter leur charge au roi.
La taille royale frappait les personnes (taille personnelle) ou les propriétés (taille réelle) :
- Dans le système de la taille personnelle, le collecteur fixait le montant à payer en fonction du train de vie estimé du contribuable. Il tenait compte également de la facilité avec laquelle il pourrait percevoir l'impôt et éventuellement de la faveur ou de la défaveur dont il voulait faire profiter le contribuable.
- Dans le système de la taille réelle, l'impôt était calculé sur la valeur des biens du contribuable. Cette valeur était approximativement connue grâce aux « cadastres » de l'époque : les terriers. Une terre considérée comme noble était exemptée, que le propriétaire soit noble ou non. Par contre, un noble payait l'impôt pour une terre considérée comme roturière.
Certaines villes ou corps de métiers s'étaient rachetés ou abonnés. Dans les pays d'élection, le montant de la taille était réparti par l'intendant, représentant le roi dans une Généralité de finances (c'était le cas des provinces situées dans le bassin parisien). Dans d'autres parties du royaume, le montant de la taille était réparti par les États provinciaux « représentant » très imparfaitement la population (Bretagne, Languedoc...) mais aussi dans le Dauphiné ou le sud-ouest de la France.
La taille était répartie par paroisse (commune) puis par feux (foyers fiscaux). Chaque paroisse élisait un collecteur de la taille. Les habitants d'une même paroisse étaient solidaires du paiement de la taille, en cas de défaillance de l'un des contribuables, les autres devaient payer pour lui.
À partir du XVIIe siècle, afin de faire face à l'augmentation continuelle des besoins du roi, la taille fut augmentée par des impôts complémentaires.
Pour en savoir plus[modifier | modifier le wikicode]
|
|
