Nationalité

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peuple qui défile avec le drapeau du Népal

La nationalité est l'appartenance juridique à un État. Être de nationalité française, canadienne ou belge, cela signifie appartenir à la France, au Canada ou à la Belgique. Obtenir une nationalité offre des droits et des devoirs : le droit d'obtenir une pièce d'identité, et le devoir de respecter les lois de l'État auquel on appartient.

Le mot nationalité est basé sur le mot nation, mais il désigne l'appartenance d'un individu à un État et non une nation.

Il ne faut pas confondre nationalité et citoyenneté. La citoyenneté est le droit de vote dans un État.

  • On peut être citoyen sans être de nationalité. Par exemple, il existe une citoyenneté européenne.
  • On peut être de nationalité sans être citoyen (exemple les enfants mineurs).

Obtention d'une nationalité[modifier | modifier le wikicode]

Une nationalité s'obtient à la naissance, selon les lois des états :

  • On obtient la nationalité de ses parents (droit du sang) ;
  • On obtient la nationalité de l'État dans lequel on est né (droit du sol).

On peut également obtenir la nationalité, par mariage avec un « national » du pays ou bien après acceptation d'une demande de naturalisation.

Un droit naturel[modifier | modifier le wikicode]

Le droit à une nationalité est un droit naturel : il est inscrit dans la Déclaration universelle des droits de l'homme (1948).

Tout individu a droit à une nationalité.
Nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité, ni du droit de changer de nationalité.

La double nationalité[modifier | modifier le wikicode]

La double nationalité est le fait de posséder en même temps deux nationalités.

Certains États l'interdisent la double nationalité et peuvent déchoir un double national de la nationalité concernée (cas de l'Azerbaïdjan, de l' Éthiopie, du Japon, de la République démocratique du Congo).

Certains ne l'interdisent que pour l'exercice de certains mandats politiques ou fonctions publiques (cas de l'Australie]], de la Dominique de Taïwan, du Kirghizistan)

Le Conseil de l'Europe par la Convention de Strasbourg du 6 mai 1963, a décidé que toute acquisition d'une nouvelle nationalité (par naturalisation ou autre moyen) d'un des États contractants par un citoyen d'un autre État contractant conduisait à l'abandon automatique de la nationalité d'origine. Cependant certains membres qui avaient accepté ces principes en 1963, les ont abandonnés à partir de 2007. Ils acceptent donc la double nationalité. C'est le cas de l'Autriche, de la Belgique, du Danemark, de la France, de l' Irlande, de l'Italie, du Luxembourg, des Pays-Bas, de la Norvège, de l'Espagne, de laSuède et du Royaume-Uni. Depuis 1913, l'Allemagne interdit la double nationalité , cependant elle l'accepte pour les ressortissants de l'Union Européenne et de la Suisse.

En France, en 2008, les doubles nationaux représentent 5% de la population âgée de 18 à 50 ans. Les deux tiers des immigrés d'origine maghrébines, 43% de ceux venant du Portugal ont conservé la double nationalité.

Pour en savoir plus[modifier | modifier le wikicode]

Vikilien pour compléter sur la nationalité[modifier | modifier le wikicode]

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