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Module:Licence

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 Documentation[modifier] [purger]

Le module : Licence sert à créer les différents bandeaux qui permettent de signaler la licence d’un fichier (en général, d’une image). Chacun de ces bandeaux doit être placé dans le champs  | Licence =  du modèle : Info image.

Fonctions

Les différentes fonctions offertes par le module sont :

Certains modèles prennent des paramètres, d’autres non. Voyez la documentation de chaque modèle.

Catégorisation

Tous les modèles (TODO : sauf le modèle : WolframAlpha) catégorisent automatiquement le fichier, sauf si le paramètre |nocat=oui est passé lors de l’appel de modèle.

Voir aussi

À faire

local p = {}

local function licence( image_gauche, titre, texte, image_droite, type_couleur )
	local couleur_fond
	local couleur_bord
	if not type_couleur then
		couleur_fond = 'white'
		couleur_bord = '#AAA'
	elseif type_couleur == 'suppression' then
		couleur_fond = '#FFE5E5'
		couleur_bord = '#FF6060'
	elseif type_couleur == 'suppression immédiate' then
		couleur_fond = '#FF8080'
		couleur_bord = 'red'
	elseif type_couleur == 'non libre' then
		couleur_fond = '#FFFFCC'
		couleur_bord = '#ACCE79'
	else
		error( 'couleur inconnue' )
	end

	local html = require( 'Module:Bandeau grand' ).bandeau( nil, -- canari
	                                                        titre,
	                                                        texte,
	                                                        couleur_fond,
	                                                        couleur_bord,
	                                                        image_gauche,
	                                                        image_droite )
	html:addClass( 'bandeau' ) -- voir [[MediaWiki:Common.css]]
	return html
end

--
-- Licences Creative Commons
--

local function licenceCC( args, categ )
	local titre
	local texte
	local lien = 'https://creativecommons.org/licenses/'
	local cat
	local type_couleur

	if args.BY then
		titre = 'CC By'
		texte = 'Creative Commons paternité'
		lien = lien .. 'by'
		cat = 'CC-BY'
		if args.NC then
			titre = titre .. '-NC'
			texte = texte .. ' – pas d’utilisation commerciale'
			lien = lien .. '-nc'
			cat = cat .. '-NC'
			type_couleur = 'non libre'
		end
		if args.SA then
			titre = titre .. '-SA'
			texte = texte .. ' – partage des conditions initiales à l’identique'
			lien = lien .. '-sa'
			cat = cat .. '-SA'
		elseif args.ND then
			titre = titre .. '-ND'
			texte = texte .. ' – pas de modification'
			lien = lien .. '-nd'
			cat = cat .. '-ND'
			type_couleur = 'non libre'
		end
	elseif args.PD then
		titre = 'Domaine public certifié'
		texte = 'Creative Commons domaine public'
		lien = lien .. 'publicdomain'
		cat = 'Domaine public'
	elseif args.ZERO then
		titre = 'CC Zero'
		texte = 'Creative Commons Zero'
		lien = 'https://creativecommons.org/publicdomain/zero/'
		cat = 'CC0'
	elseif args.SA then -- il a existé une CC SA 1.0, qui est déconseillée
		titre = 'CC SA'
		texte = 'Creative Commons partage des conditions initiales à l’identique'
		lien = lien .. 'sa'
		cat = 'Image CC-SA'
	else
		error( 'licence CC inconnue passée à la fonction « licenceCC »' )
	end

	if args.version then
		titre = titre .. ' ' .. args.version
		texte = texte .. ' ' .. args.version
		lien = lien .. '/' .. args.version
	end

	local image2
	if args.ZERO then
		image2 = 'Icône domaine public.png'
	elseif args['code pays'] and args['nom pays'] and args['drapeau pays'] then
		texte = texte .. ' ' .. args['nom pays']
		lien = lien .. '/' .. args['code pays']
		image2 = args['drapeau pays']
	elseif args['nom pays'] or args['code pays'] or args['drapeau pays'] then
		texte = texte .. '[[Catégorie:Paramètre manquant]]'
	end

	if args.texte and args.texte ~= '' then -- utilisé pour les bandeaux de multi-licence
		texte = args.texte
	else
		texte = 'Ce fichier possède une licence de type <i>[' .. lien .. '/deed.fr ' .. texte .. ']</i>.'
	end

	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local retour = tostring( licence( bandeau.imageCC( nil, args ),
	                                  titre,
	                                  texte,
	                                  bandeau.imageBandeau( nil, image2 ),
	                                  type_couleur ))
	if categ then
		retour = retour .. '[[Catégorie:' .. cat .. ']]'
	end

	return retour
end

function p.LicenceCC( frame )
	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	return licenceCC( frame.args, not nocat or nocat == '' )
end

--
-- Annonces de domaine public variées
--

function p.DP( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local raison = frame.args[1]
	local image
	local texte
	local cat

	if raison == 'Inconnu' then
		texte = "<p>Cette reproduction d’une œuvre d’art ainsi que l’œuvre originale font partie du domaine public en droit mondial de la propriété intellectuelle en raison de la date de la mort de l’auteur de l’œuvre, de sa date de publication ou parce que l’auteur a renoncé a ses droits.</p><p>Cela vaut pour les reproductions réalisées aux États-Unis, en Allemagne et dans de nombreux autres pays.</p>"
		cat = 'Domaine public'

	elseif raison == 'Inéligible' then
		texte = "Cette image est inéligible au droit d’auteur car elle ne contient aucun élément de créativité artistique. Elle est donc dans le '''[[domaine public]]''' et est librement diffusable et modifiable."
		cat = 'Domaine public inéligible'

	elseif raison == 'Vieux' then
		texte = "Cette reproduction d’une œuvre d’art ainsi que l’œuvre originale font partie du '''[[domaine public]]''', en droit de la propriété intellectuelle mondiale, en raison de la date de la mort de l’auteur de l’œuvre, ou de sa date de publication. Cela vaut pour les reproductions réalisées aux États-Unis, en Allemagne, en France, et dans de nombreux autres pays."
		cat = 'Domaine public vieux'

	elseif raison == 'Algérie' then
		texte = [=[<p>Cette image a été premièrement publiée en [[Algérie]] et est maintenant dans le '''[[domaine public]]''' car au moins <span class="nobr">50 ans</span> ont passé depuis sa prise. Conformément à la loi algérienne, le droit d’auteur des œuvres photographiques et illustrations 2D et 3D expire <span class="nobr">50 ans</span> après la fin de l’an de la publication.</p><p style="font-size:90%;">À l’importateur : merci de préciser quand cette photo a été prise et par qui.</p>]=]
		image = "Drapeau de l'Algérie.svg"
		cat = 'Domaine public divers'

	elseif raison == 'Gutenberg' then
		texte = "Cette image est dans le '''[[domaine public]]''' aux États-Unis car c’est un travail du [https://www.gutenberg.org/ Projet Gutenberg]."
		cat = 'Domaine public divers'

	elseif raison == 'Hubble' then
		texte = "Cette image est dans le domaine public parce qu’elle a été créée par la [[National Aeronautics and Space Administration|NASA]] et l’[[European Space Agency|ESA]]. Les images d’Hubble sont libres de droits et peuvent être utilisées librement dans le domaine public, à la condition que la NASA et l’ESA soient crédités en tant que sources. Voir [https://hubblesite.org/copyright hubblesite.org] ou [https://esahubble.org/copyright/ spacetelescope.org]."
		image = 'Logo Hubble 01.jpg'
		cat = 'Domaine public Hubble'

	elseif raison == 'Openclipart' then
		texte = "Cette image vient de la bibliothèque [https://openclipart.org/ Open Clip Art], dont les participants ont placé explicitement le contenu dans le '''[[domaine public]]''', dans le monde entier. Il donne à quiconque le droit d’utiliser ce travail pour tout usage, sans aucune condition, à moins que des conditions soient requises par la loi."
		cat = 'Domaine public openclipart'

	elseif raison == 'Royaume-Uni' then
		texte = [=[<div style="text-align:left;">Cette œuvre d’art créée par le gouvernement du [[Royaume-Uni]] se trouve dans le domaine public. Ceci est la conséquence de l’un des points suivants :
# il s’agit d’une photographie créée par le gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le ]=] .. (frame:expandTemplate{ title = '1er', args = { 'juin 1957' } }) .. [=[ ;
# il s’agit d’une photographie ou d’une gravure créée par le gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1960 ;
# il s’agit d’une œuvre d’art autre qu’une photographie ou qu’une gravure (par exemple, une peinture), créée par le gouvernement du Royaume-Uni avant 1960.
Le HMSO (équivalent de l’Imprimerie nationale au Royaume-Uni) a déclaré que l’expiration du <i lang="en">Crown Copyright</i> est valable partout dans le monde.</div>]=]
		image = 'Drapeau du Royaume-Uni.svg'
		cat = 'Domaine public GB'

	elseif raison == 'Russie' then
		texte = "Cette image est dans le '''[[domaine public]]''' en [[Russie]]. Elle a été publiée avant le " .. (frame:expandTemplate{ title = '1er', args = { 'janvier 1954' } }) .. ", et l’auteur est mort avant cette date. Les œuvres du gouvernement soviétique datant d’avant cette date sont aussi du domaine public."
		image = 'Drapeau de la Russie.svg'
		cat = 'Domaine public divers'

	elseif raison == 'US' then
		texte = [=[Cette image est dans le '''[[domaine public]]''' aux [[États-Unis]] car c’est un travail du gouvernement fédéral, sous les termes du <i lang="en">Title 17, Chapter 1, Section 105</i> du code de ce pays.]=]
		image = 'Drapeau des États-Unis.svg'
		cat = 'Domaine public US'

	elseif raison == 'WF' then
		texte = [=[Cette image est dans le '''[[domaine public]]''' parce que son contenu provient du <i lang="en">[[CIA World Factbook|World Factbook]]</i>, édité par la [[Central Intelligence Agency|CIA]].]=]
		image = 'World Fact Book couverture.jpg'
		cat = 'Domaine public US'

	elseif raison == 'Yorck' then
		texte = [=[Cette image est dans le '''[[domaine public]]''' car c’est un travail du Projet Yorck.]=]
		cat = 'Domaine public divers'

	else
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “DP”' )
	end

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Icône domaine public.png' ),
	                                  'Domaine public',
	                                  texte,
	                                  bandeau.imageBandeau( nil, image )))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:' .. cat .. ']]'
	end

	return retour
end

function p.DPAuteur( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local args = frame:getParent().args
	local auteur = args[1]
	local texte
	if auteur then
		texte = '[[User:' .. auteur .. '|' .. auteur .. "]], l’auteur de cette image,"
	else
		texte = 'L’auteur de cette image'
	end
	texte = texte .. " a décidé de la mettre dans le '''[[domaine public]]''', dans le monde entier. Il donne à quiconque le droit d’utiliser ce travail pour tout usage, sans aucune condition, à moins que des conditions soient requises par la loi."

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Icône domaine public.png' ),
	                                  'Domaine public',
	                                  texte,
	                                  bandeau.imageBandeau( nil, image )))

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Domaine public auteur]]'
	end

	return retour
end

function p.DPPays( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local args = frame:getParent().args
	local pays = args[1]
	if not pays or pays == '' then
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “DPPays”' )
	end

	local texte = "Cette image est inéligible au droit d’auteur car elle est régie par le droit du pays '''[[" .. pays .. "]]'''. Elle est donc dans le '''[[domaine public]]''' dans ce pays, et est librement diffusable et modifiable."

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Icône domaine public.png' ),
	                                  'Domaine public',
	                                  texte ))

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Domaine public divers]]'
	end

	return retour
end

function p.DPUS( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local service = frame.args[1]
	local image
	local texte1
	local texte2

	if service == 'ARS' then
		texte1 = 'l’[[Agricultural Research Service|ARS]]'
		texte2 = 'l’ARS'
		image = 'Logo ARS.png'

	elseif service == 'CIA' then
		texte1 = 'la [[Central Intelligence Agency|CIA]]'
		texte2 = 'la CIA'
		image = 'Icône CIA.png'

	elseif service == 'NASA' then
		texte1 = 'la [[National Aeronautics and Space Administration|NASA]]'
		texte2 = 'la NASA'
		image = 'Logo NASA.png'

	elseif service == 'NOAA' then
		texte1 = 'la [[National Oceanic and Atmospheric Administration|NOAA]]'
		texte2 = 'la NOAA'
		image = 'Logo NOAA.png'

	elseif service == 'USAF' then
		texte1 = 'l’[[U.S. Air Force|USAF]]'
		texte2 = 'l’USAF'
		image = 'Seal of the United States Department of the Air Force.svg'

	elseif service == 'USDA' then
		texte1 = 'l’[[U.S. Department of Agriculture|USDA]]'
		texte2 = 'l’USDA'
		image = 'USDA logo.svg'

	elseif service == 'USFWS' then
		texte1 = 'l’[[U.S. Fish and Wildlife Service|USFWS]]'
		texte2 = 'l’USFWS'
		image = 'US-FishAndWildlifeService-Logo.svg'

	elseif service == 'USGS' then
		texte1 = 'l’[[United States Geological Survey|USGS]]'
		texte2 = 'l’USGS'
		image = 'Logo USGS.png'

	else
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “DPUS”' )
	end

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Icône domaine public.png' ),
	                                  'Domaine public',
	                                  "Cette image est l’œuvre d'un employé de " .. texte1 .. ", réalisée au cours de ses fonctions officielles. Comme toute œuvre du gouvernement des [[États-Unis]], toutes les images réalisées par " .. texte2 .. " sont dans le '''[[domaine public]]''', à l’exception de celles liées à des renseignements secrets.",
	                                  bandeau.imageBandeau( nil, image )))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Domaine public US]]'
	end

	return retour
end

--
-- Licences GNU et GFDL supposée
--

function p.LicenceGNU( frame )
	local image = require( 'Module:Bandeau grand' ).imageBandeau( nil, 'Heckert GNU white64.png' )
	local contrat = frame.args[1]

	local retour
	if contrat == 'GFDL' then
		retour = tostring( licence( image, 'GFDL', "Vous avez la permission de copier, distribuer et / ou modifier ce document selon les termes de la '''[[Licence de documentation libre GNU|GFDL]]''', version 1.2 ou plus récente, publiée par la Fondation pour le logiciel libre ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Vous pouvez consulter [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html le texte officiel en anglais de la licence GFDL]." ))

	elseif contrat == 'GFDL-1.2' then
		retour = tostring( licence( image, 'GFDL 1.2', "Vous avez la permission de copier, distribuer et / ou modifier ce document selon les termes de la '''[[Licence de documentation libre GNU|GFDL]]''', version 1.2 uniquement, publiée par la Fondation pour le logiciel libre ; sans sections inaltérables, sans texte de première page de couverture et sans texte de dernière page de couverture. Vous pouvez consulter [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html le texte officiel en anglais de la licence GFDL]." ))

	elseif contrat == 'LGPL' then
		retour = tostring( licence( image, 'LGPL', "Ce document est un [[logiciel libre]] : vous pouvez le redistribuer et / ou le modifier selon les termes de la '''[[licence publique générale limitée GNU|LGPL]]''', tels que publiés par la Free Software Foundation, version 2.1 ou ultérieure. Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais sans aucune garantie, ni explicite ni implicite ; sans même les garanties de commercialisation ou d’adaptation dans un but spécifique. Se référer au [http://www.gnu.org/copyleft/lgpl.html texte de la licence] pour plus de détails." ))

	elseif contrat == 'GPL' then
		retour = tostring( licence( image, 'GPL', "Ce document est un [[logiciel libre]] : vous pouvez le redistribuer et / ou le modifier selon les termes de la '''[[licence publique générale GNU|GPL]]''', tels que publiés par la Free Software Foundation, version 2 ou ultérieure. Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais sans aucune garantie, ni explicite ni implicite ; sans même les garanties de commercialisation ou d’adaptation dans un but spécifique. Se référer au [http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html texte de la licence] pour plus de détails." ))

	elseif contrat == 'MediaWiki-GPL' then
		retour = tostring( licence( image, 'GPL', "Ce document est une capture d’écran de [[MediaWiki]], un logiciel sous licence '''[[licence publique générale GNU|GPL]]'''. Vous pouvez donc le redistribuer et / ou le modifier selon les termes de cette licence, tels que publiés par la Free Software Foundation, version 2 ou ultérieure. Ce document est distribué dans l’espoir qu’il sera utile, mais sans aucune garantie, ni explicite ni implicite ; sans même les garanties de commercialisation ou d’adaptation dans un but spécifique. Se référer au [http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html texte de la licence] pour plus de détails." ))

	else
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “LicenceGNU”' )
	end

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		if contrat == 'MediaWiki-GPL' then
			retour = retour .. '[[Catégorie:GPL]]'
		else
			retour = retour .. '[[Catégorie:' .. contrat .. ']]'
		end
	end

	return retour
end

function p.OubliLicence( frame )
	local image = require( 'Module:Bandeau grand' ).imageBandeau( nil, 'Attention.svg' )

	local retour
	if frame.args[1] == 'GFDL' then
		retour = tostring( licence( image, 'GFDL', "En l’absence d’information de la part du contributeur, il a été considéré que cette image était sous licence '''[[Licence de documentation libre GNU|GFDL]]'''. Si vous êtes l’auteur de cette image, vous êtes vivement encouragé à remplacer cette mention. Voir [[Aide:Licence des images]] et [[:Catégorie:Modèle licence]]." ))

	else
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “OubliLicence”' )
	end

	return retour
end

--
-- Licences libres diverses
--

function p.Diverses( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local contrat = frame.args[1]
	local image
	local titre
	local texte
	local cat
	local cat2

	local retour
	if contrat == 'Art Libre' then
		image = 'GreenCopyleft.png'
		titre = 'Art Libre'
		texte = "Copyleft : cette œuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et / ou la modifier selon les termes de la '''licence Art Libre'''. Vous trouverez un exemplaire de cette licence sur le site [https://artlibre.org/ Copyleft Attitude] ainsi que sur d’autres sites."
		cat = 'Image Art Libre'

	elseif contrat == 'Attribution' then
		image = 'Green copyright.png'
		titre = 'Licence libre'
		texte = "Le détenteur du [[copyright]] de ce fichier autorise n’importe qui à l’utiliser '''pour n’importe quelle utilisation, pourvu que''' le détenteur du copyright soit correctement attribué. La redistribution, les travaux dérivés, l’utilisation commerciale et toutes les autres utilisations sont autorisées."
		cat = 'Image copyright avec permission'

	elseif contrat == 'BCE' then
		image = '2002-issue Euro cent obverse.jpg'
		titre = 'Restrictions'
		texte = [=[<div style="text-align:left;">L’image ci-dessus représente une pièce de [[monnaie]] produite par la '''[[Banque centrale européenne]]''' (BCE). Les droits sur cette représentation sont détenus par la BCE, qui autorise son usage « tant que les reproductions utilisées à des fins publicitaires ou en guise d’illustrations ne peuvent être confondues avec des billets authentiques » ([https://www.ecb.europa.eu/euro/banknotes/images/html/index.fr.html lire en ligne]) et [pour les pièces] « pour les photographies, les dessins, les peintures, films, images et d’une manière générale toute reproduction à plat (sans relief) pourvu qu’elles aient un aspect ressemblant et qu’elles sont utilisées d’une manière qui ne nuise pas à l’image de l’euro » ([https://web.archive.org/web/20070927003428/http://www.bundesbank.de/download/bargeld/pdf/reproduktion_anlage_com.pdf CftC 2001/C 318/03]).</div>]=]
		cat = 'Licence monnaie-UE'

	elseif contrat == 'CeCILL' then
		image = 'Liberty-CeCILL.jpg'
		titre = 'CeCILL'
		texte = "Cette œuvre est un [[logiciel libre]] ; elle peut être redistribuée ou modifiée selon les termes de la '''licence [[CeCILL]]''', consultable sur [http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-fr.html ''cecill.info'']."
		cat = 'Image CeCILL'

	elseif contrat == 'Flickr' then
		image = 'Flickr wordmark.png'
		titre = 'Aucune restriction de copyright connue'
		texte = "'''Cette image provient de la collection « [https://www.flickr.com/commons The Commons] » de Flickr.'''<br />Les organismes y partageant leurs photographies déclarent qu’à leur connaissance, aucune restriction de droit d’auteur ne fait obstacle à leur diffusion.<br />Voir [https://www.flickr.com/commons/usage/ la documentation concernant l’usage de ces images] pour plus d’informations."
		cat = 'Image copyright avec permission'
		cat2 = 'Image provenant de Flickr'

	else
		error( 'paramètre inconnu ou non précisé pour la fonction “Diverses”' )
	end

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, image ), titre, texte ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:' .. cat .. ']]'
		if cat2 then
			retour = retour .. '[[Catégorie:' .. cat2 .. ']]'
		end
	end

	return retour
end

function p.Permission( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local titre
	local texte = "<p>Le détenteur du copyright de cette image autorise quiconque à l’utiliser '''pour n’importe quelle utilisation''', en incluant la redistribution illimitée, l’utilisation commerciale et la modification"

	local args = frame:getParent().args
	local obligation = args[1]
	if obligation and obligation ~= '' then
		titre = 'Obligation précisée'
		texte = texte .. ', à la condition suivante :</p><p>' .. obligation .. '</p>'
	else
		titre = 'Licence libre'
		texte = texte .. '.</p>'
	end

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Green copyright.png' ),
	                                  titre,
	                                  texte ))

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Image copyright avec permission]]'
	end

	return retour
end

--
-- Licences à liberté réduite
--

function p.ImagePersonnelle( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Nuvola apps kuser.png' ),
	                                  'Licence non précisée',
	                                  "Cette image est une image personnelle uniquement destinée à la page utilisateur de son auteur. Sauf mention explicite, elle n’est pas librement distribuable.",
	                                  nil,
	                                  'non libre' ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Image personnelle]]'
	end

	return retour
end

function p.Logo( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Red copyright.png' ),
	                                  'Restrictions',
	                                  [=[<div style="text-align:left;">Ce logo est une [[Marque|marque déposée]], soumise au '''[[Copyright|droit d’auteur]]'''.

* En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du [[Code de la propriété intellectuelle]] accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Au Canada, l’utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la [http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/T-13/TexteComplet.html loi sur les marques de commerce] et est reproduite ici en vertu de ces droits.
* Aux États-Unis, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le <i lang="en">[[fair use]]</i>.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

<p style="font-size:90%;">Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, [[Vikidia:Contact|contactez-nous]].</p></div>]=],
	                                  nil,
	                                  'non libre' ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Image marque déposée]]'
	end

	return retour
end

function p.WolframAlpha( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	return tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'GreenCopyleft.png' ),
	                          'Licence non libre',
	                          "'''Cette image provient du moteur de recherche [https://www.wolframalpha.com/input/?i=" .. (frame:getParent().args[1] or '') .. " Wolfram|Alpha].'''<br />Son usage est autorisé dans un cadre non commercial. Voir [https://www.wolframalpha.com/termsofuse les termes d’utilisation].",
	                          nil,
	                          'non libre' ))
end

--
-- Licence inconnue
--

function p.Acceptable( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local args = frame:getParent().args

	local texte = "'''Cette image ne dispose d’aucune information précise concernant sa licence ; cependant divers aspects laissent penser qu’elle peut être conservée.'''<br />"
	if args[1] then
		texte = texte .. "Voici le commentaire ajouté : ''" .. args[1] .. "''<br />"
	end
	texte = texte .. "Consultez l’[[Aide:Licence des images|aide sur les images]] pour savoir quelle licence utiliser."

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Attention.svg' ),
	                                  'Licence non précisée',
	                                  texte,
	                                  nil,
	                                  'suppression' ))

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Licence inconnue]]'
	end

	return retour
end

function p.Douteuse( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local args = frame:getParent().args

	local texte = "<p>'''La [[:Catégorie:Licence|licence]] de cette image n’est pas crédible.'''</p><p>Elle comporte des contradictions dans ses termes, elle n’a ni source ni auteur, ou une image identique peut être trouvée avec une licence différente. Elle risque donc d’être bientôt effacée.</p>"
	if args[1] then
		texte = texte .. '<p>' .. args[1] .. '</p>'
	end

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Attention.svg' ),
	                                  'Licence douteuse',
	                                  texte,
	                                  nil,
	                                  'suppression' ))

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Image licence douteuse]]'
	end

	return retour
end

function p.Inconnue( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Attention.svg' ),
	                                  'Licence non précisée',
	                                  "'''Cette image ne dispose d’aucune information concernant sa licence ou ces informations ne sont pas fiables.'''<br />En l’absence de précisions supplémentaires, elle pourra être supprimée sans préavis. Consultez l’[[Aide:Licence des images|aide sur les images]] pour savoir quelle licence utiliser.",
	                                  nil,
	                                  'suppression' ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Licence inconnue]]'
	end

	return retour
end

function p.Suppression( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Nuvola gnome-fs-trash-full.png' ),
	                                  'Demande de suppression',
	                                  "'''Un contributeur a demandé la suppression immédiate de cette page, pour la raison suivante :'''<br />''[Message automatique] Licence inconnue depuis plus d’une semaine''<br />Aux administrateurs : ne pas oublier, avant suppression, de bien vérifier l’historique de la page (dernière modification) ainsi que le journal de la page.",
	                                  nil,
	                                  'suppression immédiate' ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not frame.args['nocat'] and (not nocat or nocat == '') then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Suppression immédiate]]'
	end

	return retour
end

function p.Verification( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Nuvola apps important yellow.svg.png' ),
	                                  'Licence non précisée',
	                                  [=[<div style="text-align:left;">Les [[Aide:Licence|conditions d’utilisations]] de cette image sur Vikidia ne sont pas encore connues. Un [[Vikidia:Administrateur|administrateur]] a contacté l’auteur afin de savoir si il accorde ou non l’autorisation de l’utiliser sur Vikidia. En attendant d’obtenir cette autorisation, il vaut mieux :
* ne pas utiliser cette image sur Vikidia, jusqu’à la disparition de ce bandeau ;
* ne pas exporter cette image depuis Vikidia vers un autre projet.</div>]=],
	                                  nil,
	                                  'suppression' ))

	local nocat = frame:getParent().args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. '[[Catégorie:Licence inconnue]]'
	end

	return retour
end

function p.Justification( frame )
	local bandeau = require( 'Module:Bandeau grand' )
	local args = frame:getParent().args

	local texte = [=[<p>'''Justification d’usage d’un média non libre'''</p><p>L’utilisation de certains documents non libres est actuellement autorisée sur la Wikipédia francophone par [[:wp:Wikipédia:Exceptions au droit d'auteur#Exceptions|exception conformément au vote de sa communauté]]. Dans ce type de cas, Vikidia s’aligne sur Wikipédia. L’usage de ce document (photo…), dont la justification est '''obligatoire''', est réservé aux articles qui lui sont directement liés.</p><p>Justification de l’utilisation de ce média : ]=] .. args[1] .. [=[</p><p>Articles concernés : ]=] .. args[2] .. [=[</p>]=]

	local retour = tostring( licence( bandeau.imageBandeau( nil, 'Red copyright.svg' ),
	                                  'Licence non libre',
	                                  texte,
	                                  nil,
	                                  'suppression' ))

	retour = retour .. require( 'Module:Icône de titre' ).iconeDeTitre( nil, -- fonction réservée aux modules
	                                                                    'copyright',         -- id
	                                                                    'Red copyright.svg', -- image
	                                                                    "vd:droit d'auteur", -- lien
	                                                                    'Image non libre' )  -- texte

	local nocat = args['nocat']
	if not nocat or nocat == '' then
		retour = retour .. "[[Catégorie:Utilisation d'un média non-libre justifiée]]"
	end

	return retour
end

return p