Magistrats romains

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Dans l'Antiquité à Rome, un magistrat est une personne qui occupe une fonction publique prestigieuse (appelée honor). Le magistrat est généralement élu par le peuple romain rassemblé en comices. Le magistrat exerce sa fonction au nom du peuple romain. Dans les villes autres que Rome il y a aussi des magistrats municipaux.

Les magistrats exercent des fonctions militaires, judiciaires, administratives et politiques. Certaines magistratures sont prestigieuses, d'autres beaucoup plus ordinaires. Chaque année, il y avait entre 70 et 80 personnes qui occupaient une magistrature à Rome.

Pour agir les magistrats romains disposent de pouvoirs spéciaux, tels l'imperium (pouvoir absolu sur la vie des citoyens et droit de commander l'armée), l'autorité ou la puissance sur une autre personne (potestas) et le droit de contraindre les citoyens à appliquer les lois (coercitio). Certaines magistratures ont la totalité de ces droit (comme les consuls et les préteurs), d'autres n'ont qu'une partie de ces droits.

Les diverses fonctions de magistrat apparaissent progressivement au cour de l'histoire de Rome. Pendant la royauté romaine il n'y avait qu'un seul magistrat , qui était le roi. Il avait tous les pouvoirs. Dès la fin du VIe siècle av. J.-C., au début de la République romaine, les fonctions royales ont été fragmentées entre différents magistrats. Petit à petit une hiérarchie des fonctions a été mise en place. Il fallait occuper successivement chacune de ces fonctions pour se présenter à la fonction supérieure. Il s'agit pour le magistrat de montrer ses capacités pour occuper la fonction, d'acquérir de l'expérience et s'il donne satisfaction de prétendre en occuper une plus importante. C'est le cursus honorum.

Les magistrats romains sont élus, la plupart du temps pour une année. Le plus souvent ils sont plusieurs à occuper la même fonction (collégialité) et pour agir doivent tenir compte d'une possible opposition de leur collègues de même niveau ou du magistrat qui occupe une fonction supérieure.

Dès la fin du Ier siècle av. J.-C. les magistratures romaines se poursuivent sous l'Empire. Mais l'empereur concentre en sa personne les pouvoirs réels des anciennes magistratures de l'époque républicaine.

Les magistrats sont élus[modifier | modifier le wikicode]

La plupart des magistrats romains accèdent à leurs fonctions par l'élection. Cependant jusqu'en 450 av. J.-C., les consuls se cooptent (ils choisissent leurs successeurs). Pour les élections les citoyens romains sont réunis en comices (ou assemblées regroupant tous les citoyens). Selon la fonction à pourvoir les comices sont différents. Pour les magistratures de rang inférieur (comme les questeurs ou les édiles, ce sont les comices tributes qui sont formés sur le critère du domicile, qui procèdent à l'élection. Pour les magistrature supérieures (comme celles de censeur, consul ou préteur, ce sont les comices centuriates qui sont basés sur le critère de fortune. Mais certaines fonctions échappent au vote ou ne sont faites que par une partie du peuple romain. Ainsi le dictateur est choisit par les consuls et les tribuns sont élus par le concile plébéien où seule la plèbe peut voter et les patriciens en sont écartés : de ce fait les tribuns de la plèbe ne sont pas considérés comme des magistrats, bien qu'ils aient de très grands pouvoirs.

Faire de la politique à Rome c'est gravir un à un tous les échelons des fonctions de l'État. Pour se présenter à une élection il faut remplir certaines conditions. D'abord des conditions d'âge minimum qui ont varié au cours du temps. Puis il faut avoir exercé au moins une fois une fonction de rang inférieur à celle où on se porte candidat (voir la hiérarchie ds fonctions dans cursus honorum pendant la République romaine). Il faut avoir des moyens financiers donc appartenir à une famille fortunée ou avoir des amis qui peuvent financer la campagne électorale et acheter très discrètement des votes.

La candidature doit être acceptée par les magistrats en exercice et les consuls contrôlent la liste des candidats. Il est donc nécessaire d'avoir des appuis puissants (le patronage), surtout celui des familles patriciennes puis de la « nobilitas » qui regroupe les familles patriciennes et plébéiennes qui ont déjà eu des membres ayant occupés de hautes magistratures.

La campagne électorale durait près de 4 semaines (27 jours). Le candidat revêt une toge blanche (la toga candida). Si possible accompagné de ses amis et de ses clients, ce qui montrer qu'il a des soutiens nombreux, il se promène sur le Forum. Il fait des promesses, offre à boire ou organise des banquets.

L'élection par les comices tributes ou les comices centuriates n'est pas suffisante pour être désigné comme magistrat. Il y a une étape supplémentaire, très importante et obligatoire. Il faut aussi l'approbation des comices curiates, la plus ancienne assemblée de Rome basée sur le critère de la naissance, qui donne le droit d'exercer la magistrature. En particulier ce sont eux qui donnent le droit d'imperium et d'auspices aux magistrats supérieurs, qui sont alors désignés par le peuple (les comices) et acceptés par les dieux (les auspices).

Les magistratures sont annuelles[modifier | modifier le wikicode]

Dès les débuts de la République en 509 av. J.-C., les magistratures sont annuelles (alors que celle du roi était à vie). Le but est d'empêcher un retour à la royauté ou du moins à la domination d'un seul. La rotation des magistratures est donc très rapide. De ce fait, malgré le peu de fonctions soumises annuellement à l'élection, cela permet à toutes les familles patriciennes (pendant plusieurs décennies les seules à pouvoir faire élire un de leurs membres) de participer à la direction de l'État.

Le principe de l'annualité connaît quelques exceptions : les censeurs sont élus tous les cinq ans et de fait n'exercent leurs fonctions que pendant 18 mois. Les dictateurs sont nommés pour 6 mois et bien souvent abandonnent volontairement leur fonction dès que le problème pour lequel ils avaient été désignés a disparu.

Il est possible d'occuper plusieurs fois la même magistrature, mais du fait que les élections ont lieu avant la fin de l'année de fonction, il faut au moins laisser passer un an pour une nouvelle candidature. Les jeunes magistrats occupent alors leur temps en retournant à l'armée où ils occupent une fonction juridique, ou bien ils restent à Rome et conseillent les citoyens dans leurs affaires judiciaires ; ainsi ils se créent ou agrandissent une clientèle qui leur sera utile pour une prochaine campagne électorale.

Par contre pour la magistrature de consul il faut laisser passer au moins dix années avant une nouvelle candidature.

Le principe de l'annualité de la fonction et des pouvoirs qui lui sont attachés peut être contourné quand il devient nécessaire de prolonger l'exercice de ces pouvoirs. C'est le cas pour un consul, qui à la fin de son année de fonction, est encore en guerre, et qui doit conserver son pouvoir d'imperium jusqu'à la fin des opérations militaires. C'est aussi le cas des préteurs qui, après leur année de fonction à Rome, sont envoyés comme propréteur pour gouverner une province ce qu'ils ne peuvent faire que s'ils ont encore le pouvoir d'imperium. Dans ces deux cas on prolonge le pouvoir d'imperium de ces magistrats.

Les magistrats sont plusieurs à exercer en même temps la même fonction[modifier | modifier le wikicode]

Sauf le dictateur, les magistrats romains sont plusieurs pour occuper simultanément la même fonction. C'est un principe qui date de l'origine de la République. Chaque année sont élus deux censeurs, deux consuls, deux préteurs à l'origine et 16 à la fin de la République, quatre édiles, deux questeurs à l'origine et 40 sous César.

Les pouvoirs attribués à la fonction ne sont par partagés par les magistrats, chacun d'entre eux bénéficient de la totalité des pouvoirs. Ses décisions ne peuvent être contestées et bloquées (droit de veto) que par un magistrat de rang supérieur ou par un de ses collègues à la même fonction.

La responsabilité des magistrats[modifier | modifier le wikicode]

Une fois élus les magistrats ont une grande liberté d'action. Cependant ils sont responsables de ce qu'ils font. https://fr.vikidia.org/w/index.php?title=Magistrats_romains&action=edit&section=4 Le Sénat surveille les consuls. Les magistrats disposant de l'imperium (consuls et préteurs) surveillent les magistrats sans imperium (édiles et questeurs).

Les censeurs qui opèrent le classement des citoyens dans les différentes classes et centuries, surveillent étroitement la moralité publique et particulièrement celle des citoyens qui veulent faire une carrière politique. Ils peuvent marquer d'infamie le citoyen fautif à leurs yeux, c'est-à-dire le priver de ses droits juridiques et politiques.

Le candidat qui pour obtenir des voix tentent de corrompre des électeurs en lui faisant des cadeaux des dons d'argent est accusé de crime et est poursuivi devant les comices tributes.

Le magistrat qui abuserait de sa fonction pour d'extorquer des biens auprès des administrés peut, être, condamné à restituer le double et même plus de la somme extorquée. Il peut même voir ses biens confisqués.

Les pouvoirs des magistrats romains[modifier | modifier le wikicode]

La potestas[modifier | modifier le wikicode]

Il s'agit de la « puissance » exercée par une personne sur une autre personne. Chaque magistrat dispose d'une potestas liée à sa fonction, l'étendue de cette potestas est variable et de plus en plus étendue à mesure que l'on s'élève dans le cursus honorum. Les consuls, du moins dans les premiers temps de la République, ont une très grande potestas quasi illimitée puisqu'elle peut aller jusqu'à décider de la peine de mort contre les citoyens gravement fautifs. Les consuls comme les préteurs peuvent prendre l'avis des dieux grâce au droit d'auspices, cela est une des composantes de la potestas.

L'imperium[modifier | modifier le wikicode]

L'imperium est un pouvoir lié à l'autorité politique donc à l'importance de la fonction qui en dispose. À Rome seuls le dictateur, les consuls et les préteurs avaient le droit d'imperium.

Il vient de la période de la domination étrusque sur Rome, puisque le roi disposait du droit d'imperium. Il s'agit à l'origine d'une pouvoir à caractère religieux, celui de pouvoir consulter les dieux, dans toutes les circonstances qui peuvent influencer le destin de Rome.

L'imperium a un aspect militaire. Celui qui possède l'imperium peut commander l'armée à Rome ou dans les provinces. Cela lui donne le droit de vie et de mort sur les soldats qu'il commande.

Ce droit d'imperium est lié à l'exercice de la fonction. Il cesse dès que l'on quitte la fonction, c'est-à-dire généralement au bout d'un an. Le droit d'imperium a des limites. Un autre magistrat de rang équivalent peut opposer son veto (interdiction) à la décision de son collègue. Et on peut faire appel (droit d'intercessio) de la décision devant les comices tributes et les tribuns de la plèbe peuvent bloquer une décision des magistrats.

Il y a deux sortes d'imperium. L’« imperium domi » s’exerce dans les limites de la ville de Rome. Il s'agit du droit de convoquer le sénat, du droit d’édicter des lois, du droit de faire appliquer les décisions judiciaires. « L’imperium militae » ne s’exerce qu'en dehors de la ville de Rome. Il concerne surtout les affaires militaires comme la convocation des comices centuriates (qui ont lieu sur le Champs de Mars en dehors des limites sacrées de Rome). Il concerne la formation de l'armée en décidant de combien d'homme on aurait besoin et qui seront mobilisés pour la campagne militaire prévue. Il s'applique au droit de commander et de faire régner la discipline dans l'armée. Tout comme le droit d'imposer un tribut aux peuples vaincus.

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