Licences Creative Commons

Un logo de Creative Commons.

Les licences Creative Commons sont un ensemble de licences qui indiquent les conditions que on doit respecter pour réutiliser, modifier, et les diffuser des œuvres soumises à ces licences (notamment des œuvres multimédias diffusées sur Internet). C'est l'auteur d'une œuvre qui lui met une licence. C'est l'équivalent d'une autorisation qu'il donne d'avance pour toute réutilisation dans les conditions données par la licence.

Élaborée par Creative Commons, cette série de licence a été publiée le 16 décembre 2002.

Objectifs

Exemple d'image sous licence CC-by. On peut lire sur le T-shirt Share, Remix, Reuse : Partager, Réarranger, Réutiliser.

Respecter le droit d'auteur, et favoriser la diffusion de contenus culturels

Les licences Creative Commons ont pour objectif de fournir un outil juridique garantissant à la fois :

• les droits de l'auteur d'une œuvre ;
• et la libre diffusion du contenu culturel.

Elles complètent les lois traditionnelles sur le copyright, et proposent aux auteurs de laisser libres certains droits sur leurs créations.

Selon la licence que choisit l'auteur, son œuvre sera mise à disposition selon les termes

• d'une licence libre,
• ou d'une licence de libre diffusion (wp).

Creative Commons propose aussi une licence qui correspond au domaine public.

Facilité d'utilisation

Les licences Creative Commons ont été créées pour être facilement utilisables par le plus grand nombre :

• Elles sont applicables dans de nombreuses législations à travers le monde.
• Elles sont gratuites.
• Elles sont traduites dans de nombreuses langues.
• Elles sont accompagnées de pictogrammes permettant une lecture rapide des droits attachés à l'œuvre.

Les licences

Licences Creative Commons rangées des plus restrictives (en rouge) aux plus permissives (en vert)

Conditions communes

Toutes les licences Creative Commons garantissent :

• Le droit non exclusif de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public, y compris dans des œuvres dites collectives. C'est ce qui en fait des licences de libre diffusion.
• Une identification claire, par pictogrammes, des conditions d'utilisation de l’œuvre.
• Le respect des exceptions au droit d'auteur.
• L'attribution (ou paternité) de l'œuvre : l'identification claire de l'auteur de l’œuvre, afin de le contacter pour obtenir l'autorisation de lever certaines des conditions optionnelles de la licence. C'est la condition commune à toutes les licences Creative Commons :

Attribution (BY) : L’œuvre réutilisée, modifiée ou revendue doit faire apparaître sa paternité.

Options

Les pictogrammes, une aide à l'identification de la licence

Il existe trois options qui viennent compléter les conditions communes que l'on peut facilement reconnaître grâce aux pictogrammes utilisés :

Pictogramme	Nom de l'option	Description
	Pas d'utilisation commerciale (NC)	Cette option interdit toute utilisation à des fins commerciales de l’œuvre originale ou d'une œuvre dérivée de l'originale.
	Pas de modification (ND)	Cette option interdit toute modification de l’œuvre au sens large (traduction, modification, détournement...).
	Partage à l'identique (SA)	Cette option indique que toute nouvelle création issue d'une œuvre doit être protégée et partagée selon les mêmes conditions.

Les six licences combinées

La combinaison de ces options donne six licences (certaines options n'étant pas compatibles entre elles).

Pictogramme	Nom de la licence	Type de licence
	Attribution (BY)	Licence libre
	Attribution - Partage dans les mêmes conditions (BY-SA)	Licence libre copyleft
	Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale (BY-NC)	Licence de libre diffusion
	Attribution - Pas de Modification (BY ND)	Licence de libre diffusion
	Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification (BY-NC-ND)	Licence de libre diffusion
	Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les mêmes conditions (BY-NC-SA)	Licence de libre diffusion

Utilisation

Mettre son œuvre sous licence Creative Commons

Un auteur choisit parmi les licences celle qui est le plus adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser. Selon les options choisies, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences (mais pas toutes) peuvent alors être considérés comme des contenus libres.

La protection d'une œuvre par son auteur se fait en ligne, sur le site de Creative Commons. L'auteur obtient alors un code html ou un texte à insérer ainsi qu'un logo correspondant à la licence choisie, qu'il peut apposer sur son œuvre. Il a aussi la possibilité d'obtenir la licence traduite dans plusieurs langues. La procédure est entièrement gratuite.

Exemples d'utilisation des licences Creative Commons

• Vikidia est publiée (entre autre) sous licence CC-BY-SA 3.0 : voir Vikidia:À propos
• En octobre 2004, Gilberto Gil et le magazine américain Wired Magazine ont diffusé un album dont les titres étaient placés sous licence Creative Commons, autorisant les acheteurs à copier et distribuer les titres, ou à en faire des compilations, mais interdisant tout usage commercial. L'intégralité de cet album est disponible ici.
• Des étudiants danois ont créé une bière dont la recette est soumise à une licence Creative Commons : la Vores Øl. La copie, modification et distribution (y compris commerciale) sont autorisées, mais soumises aux règles d'attribution et de partage à l'identique.
• Le long métrage Le Bal des Innocents est distribué sous licence creative Commons.
• Fin 2005, en réponse à la réalisation en urgence de la loi Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI), une compilation contenant uniquement des musiques sous licence CC a été réalisée notamment à l'initiative de musique-libre. org (pour la télécharger, cliquez ici).

Aujourd'hui, de nombreux médias et acteurs de l'Internet utilisent les licences Creative Commons :

• La chaine Al Jazeera.
• Les sites flickr, Google et Wikipédia.
• Certaines administrations américaines depuis la présidence de Barack Obama (photographies officielles, bulletins d'informations...)

Liens externes

• (en) Site officiel
• (fr) Site officiel en français
• (fr) Toutes les combinaisons de licences
• Présentation synthétique en vidéo sur Framatube
• Explications pédagogiques et ludiques

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