Fichier:Seal of the President of the United States.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 2 424 × 2 425 pixels, taille : 165 kio)

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Description

Description
العربية: ختم رئيس الولايات المتحدة
English: Seal of the President of the United States
Español: Escudo del Presidente de los Estados Unidos
Français : Sceau du président des États-Unis
Македонски: Печат на Претседателот на Соединетите Американски Држави.
Українська: Печатка Президента Сполучених Штатів Америки.
Date
Source Extracted from the title page of PDF document at https://web.archive.org/web/20060627234741/https://www.whitehouse.gov/nsc/nss.pdf
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Display of any likeness of the US Presidential Seal is restricted by US Federal law under 18 USC 713; however, use in encyclopedias "incident to a description or history of seals, coats of arms, heraldry, or the Presidency or Vice Presidency" is allowed under Executive Order 11649.
SVG information
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Cette image est l’œuvre d’un employé du Bureau exécutif du président des États-Unis, réalisée dans le cadre de ses fonctions officielles. En tant qu’œuvre du Gouvernement fédéral des États-Unis, cette image est dans le domaine public.

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Cette œuvre est dans le domaine public car elle a été publiée aux États-Unis entre 1929 et 1977 inclus, sans indication de copyright. À moins que son auteur ne soit mort depuis suffisamment longtemps, elle n'est pas dans le domaine public dans les pays ou régions qui n'appliquent pas la règle du terme le plus court pour les travaux provenant des États-Unis, comme le Canada (cinquante ans pma), la Chine continentale (cinquante ans pma, Hong Kong et Macao exclus), l'Allemagne (soixante-dix ans pma), le Mexique (cent ans pma), la Suisse (soixante-dix ans pma) et d'autres pays signataires d'accord bilatéraux. Voir cette page pour de plus amples explications.

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Flag of the United States
Flag of the United States
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Légendes

Sceau du président des États-Unis

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

sceau du président des États-Unis

type MIME

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Actuel3 décembre 2023 à 19:04Vignette pour la version du 3 décembre 2023 à 19:042 424 × 2 425 (165 kio)wikimediacommons>Fry1989Reverted to version as of 09:32, 10 March 2019 (UTC)

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