Ce fichier provient de Wikimedia Commons. Il peut être utilisé par d'autres projets.
Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.
This is a public domain web site. Most of the information on this site is not copyrighted. You may use, share or copy such information appearing on this site. Of course, it would be appropriate to give credit to the Office of the Secretary of State as the source of this information.
Cette image de géométrie simple est inéligible au droit d'auteur et par conséquent est dans le domaine public, parce qu'elle est intégralement constituée d'éléments qui font partie du patrimoine public.
The text of the seal
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette image est inéligible au droit d'auteur et est par conséquent dans le domaine public, parce qu’elle est intégralement constituée d’éléments qui font partie du patrimoine public et ne possèdent pas une originalité suffisante. Le texte en une fonte générique et les formes géométriques simples ne sont pas protégées par le droit d’auteur.
The portrait
Public domainPublic domainfalsefalse
L’auteur est mort en 1828 ; cette œuvre est donc également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier