Fichier:San Remo Conference 1920.JPG

Aller à la navigation Aller à la recherche

San_Remo_Conference_1920.JPG ‎(577 × 382 pixels, taille du fichier : 67 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons. Il peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Description
English: Delegates to the San Remo conference in Italy, 25 April 1920
العربية: انتهاء مؤتمر سان ريمو، إيطاليا (25/ 4/ 1920)
Date
Source eipa.eu.com
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Public domain : "Droits : domaine public."

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Public domain
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
Flag of Europe
Flag of Europe
Warning sign
Warning sign
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant. Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
Public domain
Public domain
Ce document est dans le domaine public aux États-Unis. Ceci s'applique aux travaux des États-Unis où le copyright a expiré, souvent parce que sa première publication s'est produite avant le 1er janvier 1929. Voir cette page pour davantage d'explication.
United States
United States
Cette image peut ne pas être dans le domaine public en dehors des États-Unis (ceci s'applique particulièrement au Canada, en Chine (pas Hong Kong, Macao, ni Taïwan), en Allemagne ou en Suisse). Le créateur et l'année de la publication sont l'information essentielle et doivent être fournis.

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

date de fondation ou de création

25 avril 1920Grégorien

type MIME

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
Actuel30 juillet 2019 à 18:23Vignette pour la version du 30 juillet 2019 à 18:23577 × 382 (67 kio)wikimediacommons>CheepBetter quality

La page suivante utilise ce fichier :

Récupérée de « http://fr.vikidia.org/wiki/Fichier:San_Remo_Conference_1920.JPG »