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Fichier:POL Białystok COA.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 650 × 800 pixels, taille : 99 kio)

Ce fichier provient de Wikimedia Commons. Il peut être utilisé par d'autres projets. Sa description sur sa page de description est affichée ci-dessous.

Description

Description
Polski: Herb Białegostoku
English: Coat of arms of Białystok
Date (upload to Commons)
Source
 
Cette image vectorielle non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Auteur Ejkum
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
Public domain Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Ejkum. Ceci s’applique dans le monde entier.

Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
Ejkum accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.

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Actuel2 novembre 2022 à 21:41Vignette pour la version du 2 novembre 2022 à 21:41650 × 800 (99 kio)wikimediacommons>JakaśKreatywnaNazwaGodło

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