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DescriptionEmergency Exit ISO Pictogram (green).svg
Català: Símbol per a denotar eixides d’emergència (ISO 7010)
English: Japanese Public Information Symbol - "Emergency exit" symbol. Same symbol is used in ISO 7010, however this version is a different shade of green, per Japanese standards.
日本語: 避難口誘導灯 (ISO 7010)
Español: Símbolo para denotar salidas de emergencia (ISO 7010)
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English: "The symbols presented in these guidelines can be freely used by anyone and can be accessed at the Web site (http://www.ecomo.or.jp) of the Eco-Mo Foundation. However, registering these symbols as your trademark or design can be a copyright infringement." [1]
Ce document n'est pas soumis au droit d'auteur et est donc dans le domaine public, car il est composé exclusivement d'informations qui sont dans le domaine public et ne contient aucune modification qui en ferait une œuvre originale.
English: In Japan:
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
(i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
(ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
(iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
(iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.
English: The symbol was published in the notification of revised exit light sign and exit sign code (No.2 of Fire and Disaster Management Agency notification in 1982),[1][2] therefore, it is in the public domain in Japan. This doesn't mean the SVG image file is in the public domain because its source code might be copyrightable as a "computer program".