Fichier:Alexander II of Russia photo.jpg

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Fichier d’origine(1 876 × 2 814 pixels, taille du fichier : 738 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: Czar Alexander II, National Archives of Canada, No. C-010136
Deutsch: Bild von Zar Alexander II (1818-1881)
Date vers 1878-1881
date QS:P,+1850-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1878-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1881-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source
Cette image est disponible par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada sous le numéro de référence de la reproduction C-010136 et sous le numéro MIKAN 3191876

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Auteur Auteur inconnuUnknown author
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Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.

L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:

Public domain
Cette œuvre se trouve dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 du Loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du Code civil de la Fédération de Russie).

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

  1. L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
    • (a) avant le 1er janvier 1942 ou
    • (b) entre le 1er janvier 1942 et le 1er janvier 1946, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
  2. Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
    • (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
    • (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1946, et le nom de l'auteur n'est pas connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication.
  3. Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
    • (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
    • (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1946, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'elle n'ait été présentée que le 3 août 1993.
  4. Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1946, à condition qu'il ait été publié pour la première fois en la période indiquée ou n'a été libéré que le 3 août 1993.

Cette œuvre se trouve dans le domaine public aux États-Unis, car elle était dans le domaine public dans son pays d'origine (Russie) à la date de l'URAA (1er janvier 1996), et il n'a pas été republié pendant 30 jours après les premières publications aux États-Unis.


[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivante l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et non réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans suivant le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier 1946.

[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.

[3] Les rapports « ROSTA » créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.

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Flag of Russia

Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.


Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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2 814 pixel

1 876 pixel

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Actuel14 décembre 2022 à 14:35Vignette pour la version du 14 décembre 2022 à 14:351 876 × 2 814 (738 kio)wikimediacommons>T3rubest size

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