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Clémence (justice)

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La clémence revient à éprouver de la pitié, de la compassion ou de la miséricorde envers une personne condamnée et de permettre de la sanctionner moins sévèrement que ce que prévoit la loi.

La clémence est un acte provenant des juges lors de l'énoncé de la sanction alors qu'au niveau présidentiel, on parlera de grâce.

Certains juges feront plus facilement preuve de clémence que d'autres. Tout cela dépend du juge, de sa personnalité et de sa rigueur. Mais il n'a aucune obligation à l'être.

Utilisation[modifier | modifier le wikicode]

Le juge peut faire preuve de clémence envers une personne lors d'un procès en lui pardonnant son acte ou en le condamnant moins lourdement que prévu :

  • un trafiquant qui a été arrêté pour la première fois de sa vie ;
  • une personne qui a commis un vol alors que pendant des années il n'y avait rien à lui reprocher.

Par exemple, un jeune adolescent arrêté parce qu'il vendait de la drogue et qui a fait un séjour en prison, s'il éprouve des remords et que le juge lui demande « Comment s'est passé votre séjour ? », si le jeune ne provoque pas et qu'il précise qu'il a eu peur, que c'est horrible, le juge peut décider de le libérer. De même lorsqu'une personne a un employeur qui est prêt à le garder dans son travail. Le juge sera généralement plus clément, lorsqu'une personne éprouve des regrets, lorsqu'une personne est inséré socialement (fait des études, à un travail, à des activités) ou lorsqu'une personne a une vie de famille.

En revanche, un juge ayant fait preuve de clémence une fois ne le fera pas deux fois. Si une personne a récidivé, le juge la condamnera plus sévèrement et avec possibilité de prison ferme.

Utilisation interdite[modifier | modifier le wikicode]

Lorsqu'un crime a été commis, le juge ne fera pas preuve de clémence, du moins, pas dans le sens où il innocentera totalement le meurtrier mais en fonction du cas, il peut diminuer la peine selon les circonstances atténuantes.

Le savais-tu.png
Le savais-tu ?
Les circonstances atténuantes ont disparu
Les circonstances atténuantes (vengeance, crime par amour, crime suite à du harcèlement etc.) qui pouvaient conduire à la clémence ou libération d'une personne ont indirectement disparu. En effet, le juge donne maintenant sa décision en tenant compte des circonstances mais sans dire dans sa décision qu'il y avait des circonstances atténuantes.

Voir aussi[modifier | modifier le wikicode]

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