Catégorie:Image logo

Aller à : navigation, rechercher

Logos de marques. La plupart d'entre-eux ont la licence {{logo}} et ne sont donc pas libres.

Logo
Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d’auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

Sous-catégories

Cette catégorie comprend 6 sous-catégories, dont les 6 ci-dessous.

C

J

U

V

W

Média dans la catégorie « Image logo »

Les 200 fichiers suivants figurent dans cette catégorie, sur un total de 333.

(page précédente) (page suivante)(page précédente) (page suivante)
Récupérée de « https://fr.vikidia.org/w/index.php?title=Catégorie:Image_logo&oldid=864650 »