Assemblée nationale

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L'Assemblée nationale est un parlement ou une des chambres de ce parlement. Ce terme est utilisé dans les pays francophones.

Les différentes assemblées nationales en France[modifier | modifier le wikicode]

Le palais Bourbon à Paris siège des assemblées nationales françaises depuis 1879

Depuis la révolution de 1789, de nombreuses assemblées élues ont porté le nom d'assemblée nationale :

  • Assemblée nationale est la dénomination prise par les députés du Tiers État des États Généraux à partir du 17 juin 1789. Elle deviendra l'Assemblée Constituante le 9 juillet 1789. Jusqu'au 30 septembre 1791, elle votera les lois qui réorganisèrent la France.
  • Assemblée nationale élue en 1871 après la défaite française pendant la Guerre franco-allemande. Dominée par les royalistes elle crée cependant les institutions de la Troisième République. Elle contrôle la France jusqu'en janvier 1876.
  • Assemblée nationale qui est une des deux chambres législatives de la Quatrième République
  • Assemblée nationale qui est une des deux chambres législatives de la Cinquième République.
  • Quand le gouvernements 'les ministres" proposent une loi, cette dernière arrive au Sénat et à l'Assemblée Nationale. Si les députés souhaitent modifier la loi proposé, cela s'appel un amendement. Si après plusieurs amendements les députés et les sénateurs ne sont toujours pas d'accord, les loi font des "voyages" entre le Sénat et l'Assemblée Nationale cela s'appel la navette.

Europe[modifier | modifier le wikicode]

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