la cabane  •  le Livre d'or  •  la boîte à idées

Cerisier du Japon Prunus serrulata.jpg Astuce du mois, interview... Venez lire le numéro 4 de la Gazette de Vikidia ! Moi, je suis une star, une vraie de vraie ...

Licence Creative Commons

« Licence Creative Commons » expliqué aux enfants par Vikidia, l’encyclopédie junior
Aller à : Navigation, rechercher
Un logo de Creative Commons

Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d'œuvres (notamment d'œuvres multimédias diffusées sur Internet). Élaborées par Creative Commons, elles ont été publiées le 16 décembre 2002.

Objectifs

Exemple d'image sous licence CC-by. On peut lire sur le T-shirt Share, Remix, Reuse : Partager, Réarranger, Réutiliser

Les licences Creative Commons ont comme objectif de fournir un outil juridique garantissant à la fois les droits de l'auteur d'une oeuvre et la libre diffusion du contenu culturel. Elles complètent les lois traditionnelles sur le copyright, en proposant aux auteurs de ne réserver que certains droits sur leurs créations. En cela, elles font partie des licences copyleft1 et font entrer les oeuvres dans le domaine public (au sens large).

Elles ont été créées pour être facilement utilisables par le plus grand nombre :

  • Elles sont applicables dans de nombreuses législations à travers le monde2 .
  • Elles sont gratuites.
  • Elles sont traduites dans de nombreuses langues.
  • Elles sont accompagnées de pictogrammes facilitant une lecture rapide des droits attachés à une oeuvre.

Fonctionnement

Conditions communes

Toutes les licences Creative Commons garantissent :

  • le droit non exclusif de reproduire, distribuer et communiquer l'œuvre au public, y compris dans des œuvres dites collectives. C'est ce qui en fait des licences de libre diffusion3.
  • une identification claire, par pictogrammes, des conditions d'utilisation de l'oeuvre.
  • le respect des exceptions au droit d'auteur.
  • l'identification claire de l'auteur de l'oeuvre, afin de le contacter pour obtenir l'autorisation de lever certaines des conditions optionnelles de la licence.

Cette dernière garantie s'appelle l'attribution - ou paternité de l'oeuvre. C'est la condition commune à toutes les licences Creative Commons :

NC Attribution (BY) : L'oeuvre réutilisée, modifiée ou revendue doit faire apparaître sa paternité4.


Options

Il existe trois options qui viennent compléter les conditions communes :


Pictogramme Nom de l'option Description
NC - dollar
Pas d'utilisation commerciale (NC) Cette option interdit toute utilisation à des fins commerciales de l'oeuvre originale ou d'une oeuvre dérivée de l'originale.
ND
Pas de modification (ND) Cette option interdit toute modification de l'oeuvre au sens large (traduction, modification, détournement...).
ND
Partage à l'identique (SA) Cette option indique que toute nouvelle création issue d'une oeuvre doit être protégée et partagée selon les mêmes conditions.


Utilisation

Un auteur choisit parmi les licences existantes celle qui est le mieux adaptée à l'œuvre qu'il souhaite diffuser. Selon les options choisies, le public dispose alors d'un plus ou moins grand nombre de libertés pour utiliser de l'œuvre. Ainsi, les contenus placés sous certaines des licences (mais pas toutes5) peuvent alors être considérés comme des contenus libres. Toutes les licences comportent la condition Attribution (sorte de paternité). Trois autres conditions de base peuvent être combinées à celle-ci pour obtenir un total de six licences homologuées par l'organisation Creative Commons.

La protection d'une oeuvre par son auteur se fait en ligne, sur le site de Creative Commons. L'auteur obtient alors un code html, ainsi qu'un logo correspondant à la licence choisie, qu'il peut apposer sur son oeuvre. Il a aussi la possibilité d'obtenir la licence traduite dans plusieurs langues. La procédure est entièrement gratuite.


Les 6 licences "combinées"

Pictogramme Nom de la licence Pictogramme Nom de la licence
NC - dollar
BY
CC-BY-NC-ND-icon-88x31.png
BY NC ND
ND
BY ND
ND
BY NC SA
ND
BY SA

Exemples d'utilisation de la licence Creative Commons

  • En octobre 2004, Gilberto Gil et le magazine américain Wired Magazine ont diffusé un album dont les titres étaient placés sous licence Creative Commons, autorisant les acheteurs à copier et distribuer les titres, ou à en faire des compilations, mais interdisant tout usage commercial. L'intégralité de cet album est disponible ici.
  • Des étudiants danois ont créé une bière dont la recette est soumise à une licence Creative Commons : la Vores Øl. La copie, modification et distribution (y compris commerciale) sont autorisées, mais soumises aux règles d'attribution et de partage à l'identique.
  • Le long métrage Le Bal des Innocents est distribué sous licence creative Commons.
  • Fin 2005, en réponse à la réalisation en urgence de la loi Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information (DADVSI), une compilation contenant uniquement des musiques sous licence CC a été réalisée notamment à l'initiative de musique-libre. org (pour la télécharger, cliquez ici).


Aujourd'hui, de nombreux médias et acteurs de l'Internet utilisent les licences Crative Commons :

Notes

  1. Certaines licences Creative Commons en sont cependant exclues par les conditions qu'elles posent. C'est notamment le cas des options NC et ND.
  2. En France, elles sont gérées par le Centre d'Etudes et de Recherches en Sciences Administratives
  3. À ne pas confondre avec les licences libres.
  4. le nom de l'auteur originel
  5. Les contenus placés sous des licences Creative Commons avec les options NC (pas d'utilisation commerciale) et ND (pas de travaux dérivés) sont parfois dits ouverts mais jamais libres.

Liens externes