Modèle:DP
| Ce modèle ne devrait pas être utilisé, car il ne précise pas la raison du passage en « domaine public » ! Utilisez un des modèles de Catégorie:Modèle licence DP à la place.
Cette reproduction d'une œuvre d'art ainsi que l'œuvre originelle font partie du Domaine public, en droit de la propriété intellectuelle mondial en raison de la date de la mort de l'auteur de l'œuvre, de sa date de publication ou parce que l'auteur a renoncé a ses droits. |
